Prochain conseil municipal le lundi 17 mai 2021 à 18h30

Ordre du jour :

1/ Délibération : Décision modificative budgétaire

2/ Questions diverses : 

Arrêtés :

  • Divagation des chiens et aboiements intempestifs
  • Bruits liés à l’utilisation des appareils à moteur technique
  • Feux

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Compte rendu de la réunion du conseil municipal

du lundi 3 mai 2021 à 18h30

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez
  • Marc Lherbier
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps

Excusée :

  • Rosine Lemaire

Secrétaire :

  • David Caron

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Avis sur le pacte de gouvernance de l’agglomération :

Document-cadre qui définit les relations entre les communes et la Communauté d’agglomération, qui décrit les différentes instances mises en place au sein de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) pour son fonctionnement et qui expose les engagements pris par l’EPCI et les communes sur la manière de décider ensemble.

Ce pacte de gouvernance reprend :

  • Les principes fondateurs de la gouvernance
  • Le fonctionnement institutionnel :
    • Instances de gouvernance délibératives :
      • Le conseil communautaire
      • Le bureau communautaire
    • Instances de gouvernance exécutives
    • Instances complémentaires, de co-construction :
      • La conférence des maires
      • Les commission thématiques (Services à la population, Développement durable du territoire, Attractivité et aménagement du territoire, Administration générale et territoriale, Cohésion sociale
      • Les réunions de territoire (Caucourt fait partie du territoire Sud)
      • Les commissions « Ad hoc »
      • Les réunions bilatérales Président – Maire
      • Les réunions des DGS et sécrétaires de mairie

Acceptée à l’unanimité

Point sur l’organisation des élections départementales et régionales des 20 et 27 juin :

2 bureaux de vote à tenir simultanément

Séparation à l’aide de rubalises

Les assesseurs devront avoir reçus au moins une dose de vaccin contre la COVID-19

Rallye du Béthunois :

La commune a été sollicitée pour que le rallye du Béthunois passe sur la commune de Caucourt.

L’itinéraire prévoit d’emprunter la rue du cimetière. Le conseil municipal ne souhaite pas que le rallye passe par cette rue qui vient juste d’être refaite.

Les organisateurs seront contactés pour contourner la rue du cimetière.

Questions diverses :

Modifications des horaires pour l’utilisation des appareils à moteur thermique :

Du lundi au vendredi (jours ouvrables) : 8h00 – 19h30

Les samedis : 9h00 – 18h00

Les Dimanches et jours fériés : 9h30-12h00

Des modifications seront également apportées à l’arrêté relatif à la divagation des chiens et un rappel sera fait concernant l’interdiction de faire des feux domestiques.

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu de la réunion du conseil municipal

du vendredi 2 avril 2021

En cliquant sur ce lien ==>     DOC240421-24042021093031 (1)

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 Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2021 

 Présents :

  • Danièle Philippe
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez
  • Marc Lherbier
  • Rosine Lemaire
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps

Secrétaire :  David Caron

1/ Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

2/ Délibérations :

  • Engagement budgétaire

Facture d’investissement de 2020 à régulariser

Acceptée à l’unanimité

  • Accord subventions travaux rue du cimetière

Plan de financement : 193 370€

DETR = 38 674€

FARDA = 50 000€

 Soit: 88 674 € de subvention

(104 696€ de reste à charge pour la commune)

Acceptée à l’unanimité

  • Accord souscription d’emprunt pour les travaux

Pour rappel concernant la rénovation de l’école :

352 100 € de subventions

150 900€ de reste à charge pour la commune

L’emprunt concerne donc :

  • Les travaux de l’école et la rue du cimetière : Emprunt de 230 000€ sur 20 ans 
  • La nécessité de contracter un prêt relais pour:
    • La TVA récupérable en 2022 ainsi que 50% du montant des subventions des 2 projets (somme qui sera perçue à la fin des travaux)

Acceptée à l’unanimité

  • Projet d’exploitation d’une unité de méthanisation sur Frévin Capelle

Acceptée à l’unanimité

  • Exonération en faveur des constructions nouvelles

L’exonération (supprimée en 2010 et remise en place en 2014) concerne la taxe foncière des constructions nouvelles pendant 2 ans.

Le conseil municipal décile de maintenir cette exonération de la taxe foncière  à l’unanimité

  • Vente d’une partie d’un terrain communal (260 m²) pour permettre l’accès et l’assainissement suite à un projet de rénovation d’une maison rue du moulin dans un but locatif :

1 abstention, 8 pour

Les démarches auprès du notaire peuvent commencer

Etude d’opportunité de création d’une compétence « centre de loisirs » par le SIVOM du Bruaysis:

Demande d’élargissement des compétences du SIVOM dans la gestion des centres de loisirs.

Actuellement la commune a une convention avec le centre de loisirs géré par la commune de Rebreuve et en est pleinement satisfaite.

Par ailleurs la commune ne souhaite adhérer à d’autres compétences auprès du SIVOM, la participation financière étant déjà très conséquente notamment sur l’administration générale.

Avis défavorable à l’unanimité

3/ Démarrage des travaux de rénovation de l’école :

Déménagement du mobilier et matériel pédagogique dans la Maison Pour Tous.

Les ateliers du Relais Petite enfance se dérouleront à la Mairie

Le ramassage scolaire aura lieu à l’arrêt de bus face à la Maison Pour tous.

Début des travaux ce lundi 01 février par le gros œuvre (désamiantage et démolition)

Point sur le dossier de la rue du cimetière :

Début des travaux prévu avant fin mars après choix de l’entreprise (attente du résultat de l’Appel d’Offre)

Versement d’une subvention à une association :

Afin de poursuivre l’engagement de Pierre-Elie auprès des populations démunies à Dakar, il avait été décidé de verser une subvention à l’association dont il était le parrain. Il n’avait pas été possible de le faire lors de son décès, une subvention sera versée à l’association « Leeket Bi » dont Pierre-Elie était le parrain.

Questions diverses :

Changement des tuyaux de gaz de l’église à prévoir rapidement

Fin de la séance à 20h30

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Compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2020

 Présents :

  • Danièle Philippe
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez
  • Marc Lherbier
  • Rosine Lemaire
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps

Secrétaire : David Caron

La séance a débuté par un moment de recueillement à la mémoire de Jean-Luc qui nous a quittés récemment.

 Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Adhésion de la commune au protocole de lutte contre l’habitat indigne

La communauté d’agglo propose des aides de l’Anah (Agence Nationale de l’habitat) aux diagnostics et aux travaux d’un logement dégradé ou insalubre.

Acceptée à l’unanimité

  • Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité

Adhésion au service proposé par l’état via une convention avec la préfecture

Acceptée à l’unanimité

  • Encaissement d’un chèque

Dégrèvement dû à la sécheresse sur les terres agricoles. Chèque de 33€.

Acceptée à l’unanimité

Gestion du personnel :

Le contrat de l’employé municipal se termine le 14 mars 2021 (PEC : parcours emploi compétences)

La question se pose du renouvellement du contrat.

Attente d’éléments de la part de Pôle Emploi pour prise de décision sachant que Jean -Louis pourrait prendre sa retraite en juillet 2022.

Travaux

  • Ecole : Point sur l’analyse des offres

Délai de réponse fixé au 30/11 pour les entreprises souhaitant se positionner.

31 entreprises ont répondu à l’Appel d’offres

Le bureau d’étude a donné à la commission des appels d’offres les résultats de l’analyse et l’attribution des lots le 11 décembre.

Coût total des 11 lots : 496 979,27€

Les travaux débuteront en janvier après signature des contrats avec les entreprises.

Subventions :

  • DETR (35% de la totalité du coût des travaux soit environ 180 000€)
  • FARDA (35% de 250 000 soit 87 500€)
  • Communauté d’agglo : 74000€ de l’agglo au titre des fonds de concours
  • FDE : 25000€

Reste à charge de la commune : 150 000€

  • Rue du cimetière :

L’appel d’offres sera lancé très prochainement

La mairie a consulté les banques pour un emprunt pour la réalisation des travaux (école et rue du cimetière)

Questions diverses :

  • Commission communale des impôts directes : les membres ont été désignés (6 titulaires et 6 suppléants) par la Direction départementale des finances publiques.
  • L’accord vient de nous être donné pour l’attribution de la subvention pour l’équipement numérique de l’école. (50% montant des équipements)
  • Installations des ralentisseurs : la décision sera prise lorsque l’ensemble des éléments seront chiffrés (ralentisseurs + panneaux signalétiques)
  • Congés du personnel : la secrétaire de mairie sera en congés du 22/12 au 04/01

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu du conseil municipal du 23 octobre 2020 

Présents :

  • Danièle Philippe (pouvoir de Dorothée Descamps)
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez (pouvoir de Jean-Luc David)
  • Marc Lherbier
  • Rosine Lemaire
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Claire Dericbourg

Secrétaire :

David Caron

Excusé :

  • Dorothée Descamps (pouvoir à Danièle Philippe)
  • Jean-Luc David (pouvoir à Marie-Line Plouviez)
  • Christel Troadec

Présentation du projet par Mme VANHESSCHE du bureau d’études BFIe pour la réhabilitation de la rue du cimetière :

La chaussée de la rue du cimetière est abimée ; il y a des nids de poule, des faïençages mais surtout des ravines dues au ruissellement des eaux pluviales sur une route à forte pente.

La commune a décidé d’entreprendre des travaux pour remédier à la problématique.

Mme Vanhessche, du bureau d’Etudes B.F.I.E. présente le projet qui consiste à rénover la chaussée, à créer un fossé pour gérer le ruissellement des eaux pluviales, à planter les talus du côté du fossé et à aménager la rue pour améliorer la sécurité.

La vitesse sera limitée à 30 Km/h et des dispositifs seront mis en place pour ralentir les véhicules. Un cheminement pour les piétons sera matérialisé sur la chaussée et des élargissements seront aménagés pour faciliter le croisement des voitures. Au niveau du cimetière, des places de stationnement (dont une pour les Personnes à Mobilité Réduite) seront aménagées.

 

Le montant de l’opération s’élève à 225 000 €HT. Pour pouvoir financier ces travaux, la commune a sollicité l’aide du département dans le cadre du FARDA et sollicitera l’état dans le cadre de la DETR.

Si les subventions sont accordées, les travaux pourraient démarrer au printemps 2021.

 Compte rendu de la dernière réunion

Le compte rendu est accepté.

Point sur le dossier de rénovation de l’école

Le bureau d’étude demande des études de sol complémentaires pour s’assurer de la stabilité de celui-ci.

Lancement de l’appel d’offre début novembre

Dépouillement des offres début décembre

Choix des entreprises mi-décembre

Renouvellement du contrat Antargaz

Nous envisageons un changement de fournisseur de gaz ; plusieurs propositions sont à l’étude.

Colis des aînés

Un colis (avec sa bouteille de champagne, ses biscuits, chocolats et sa Jacynthe) sera distribué le mercredi 9 décembre aux aînés (+ de 70 ans)

Prime de fin d’année des agents

Comme chaque année, les agents titulaires et non titulaires se verront attribuer une prime de 300€.

Pour 2021, un entretien individuel d’évaluation avec des objectifs personnalisés permettra de fixer les critères d’attribution de cette prime.

Questions diverses

Ralentisseurs : mise en place de 3 ralentisseurs en caoutchouc vulcanisés dans la rue du moulin + 1 rue du parc. 

Fin de la séance à 20h30.

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Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2020

Présents :

  • Danièle Philippe (pouvoir de Marie-Line Plouviez)
  • Marc Lherbier (pouvoir de David Caron)
  • Grégory Cleton
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Jean-Luc David
  • Dorothée Descamps

Absente excusée:

             Rosine Lemaire

Secrétaire :

  • Grégory Cleton

Compte rendu de la dernière réunion

Le compte rendu est accepté.

Délibérations

Travaux Rue du Cimetière

Madame le Maire précise que la commune souhaite s’adjoindre les services d’un maître d’œuvre pour la réalisation des opérations.

Madame le Maire expose au Conseil Municipal la volonté de la Commune de Caucourt de réaliser des travaux d’aménagement dans la rue accédant au cimetière, entre la rue du Calvaire et la limite avec la commune de Gauchin-le-Gal.

Madame le Maire précise que l’opération consiste à :

                        -Renforcer la structure de la chaussée et réparer les rives qui sont érodées à cause du ruissellement des eaux pluviales,

                        -Créer un fossé de collecte des eaux de ruissellement avec un aménagement destiné à ralentir la vitesse d’écoulement des eaux ; les talus seront plantés avec des couvre-sol,

                        -Créer deux zones de surlargeurs permettant aux véhicules de se croiser ; la priorité de la circulation sera laissée au sens montant,

                        -De limiter la vitesse de circulation à 30km/h

                        -Créer deux plateaux sur élevés pour inciter les véhicules à ralentir,

                        -De matérialiser (marquage au sol et signalisation verticale) une place de stationnement pour les PMR au niveau du cimetière.

 

Madame le Maire précise que la commune souhaite s’adjoindre les services d’un maître d’œuvre pour la réalisation de l’opération et propose de retenir l’offre présenté par le cabinet BFIE pour l’accompagner.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents de :

-retenir l’offre présentée par le Cabinet BFIE en tant que maître d’œuvre pour la réalisation de cette opération et autorise le Maire à signer tous documents en lien avec cette mission de maîtrise d’œuvre,

                        -approuver le projet d’aménagement de la rue du cimetière,

                        -demande au Maire de solliciter l’aide financière du département au titre de l’aide à a voirie communale dans le cadre du FARDA,

                        -demande au Maire de solliciter l’aide financière du Département au titre des amendes de police,

                        -demande au Maire de solliciter l’aide financière de l’Etat au titre de la DETR,

                        -d’accepter les subventions qui seront octroyées

                        -d’inscrire la dépense au budget 2021 de la commune,

                        -autorise le Maire à lancer la consultation pour les travaux, objets de la présente délibération,

                        -autorise le Maire à signer le marché de travaux avec l’entreprise la mieux disante et à lancer ces travaux.

Questions diverses :

Un rappel sera fait suite aux plaintes de riverains concernant les déjections canines

Passage de la balayeuse le 29 septembre.

A cet effet, il est souhaitable que chacun en fonction de ses possibilités puisse nettoyer devant son habitation.

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Compte rendu de la réunion de conseil du 4 septembre 2020

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Marie-Line Plouviez (pouvoir de Jean-Luc David)
  • Christel Troadec
  • Aline Crouvisier
  • David Caron
  • Grégory Cléton
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier

Secrétaire : 

David Caron

Compte rendu de la dernière réunion

Le compte rendu est accepté.

Délibérations :

1/ Délibération sur le nombre d’adjoints suite au décès de Pierre-Elie Fratczak 1er adjoint.

Madame le Maire propose à l’assemblée de conserver 2 adjoints.

Accepté à l’unanimité

2/Election d’un nouvel adjoint qui conservera la place de 1er adjoint en remplacement de Pierre-Elie Fratczak

Madame le Maire fait appel à candidatures : Un seul candidat : Grégory Cleton.

Il est procédé à l’élection à bulletin secret.

Nombre de votants : 10

Suffrages exprimés : 9

Bulletins blancs : 1

Bulletins nuls :0

Grégory Cleton obtient 9 voix ; il est élu 1er adjoint et entre dans ses fonctions immédiatement.

Suite à cette nouvelle élection, il y a lieu de modifier les désignations des adjoints et conseillers sur les différentes commissions.

Appel à projet « Ecole numérique » 

Le dossier a été transmis aux services de l’éducation nationale avec le devis d’un montant de 8000€. Dès accord de la subvention de 50% et retour de la convention, la commande du matériel sera faite. La formation de l’enseignante sera assurée par la société.

Point sur les projets et travaux en cours :

  • Remplacement en urgence de l’éclairage de l’école : un devis a été établi par la société ARH pour un coût de 1201,68€. Les travaux seront réalisés très prochainement
  • Concernant les travaux de rénovation de l’école, le permis de construire est en cours d’instruction.
  • Madame le Maire va reprendre contact avec le bureau d’études concernant la réfection de la rue du cimetière.

 

Questions diverses :

  • Plaintes de riverains suite à la recrudescence de déjections canines. Un nouveau rappel sera fait sur la page Facebook.
  • Sollicitation du Rallye du Béthunois pour essais et réglages de 3 voitures pendant quelques heures sur le chemin de Cambligneul le mardi 8 septembre. Il n’y a pas lieu de barrer la route, les essais seront interrompus pour laisser passer les voitures et/ou les engins agricoles
  • Un don sera effectué prochainement à la fondation Véolia dont Pierre-Elie Fratczak était le parrain dès que les modalités nous seront communiquées.
  • Un message de condoléances nous a été adressé par Mr Xavier Bertrand Président de la région Hauts de France
  • Avec Pierre-Elie, nous avions décidé de fleurir l’entrée du village en venant de Béthonsart, ce sera chose faite prochainement.

Fin de la réunion 22 h.

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Compte rendu de la réunion du conseil du 14 août 2020

Présents :

  • Danièle Philippe (pouvoir de Aline Crouvisier)
  • Marie-Line Plouviez
  • Christel Troadec
  • Jean-Luc David
  • Pierre-Elie Fratczak (Pouvoir de David Caron)
  • Grégory Cléton
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier

Secrétaire :

Marie-Line PLOUVIEZ

Compte rendu de la dernière réunion

Le compte rendu est accepté.

Délibérations :

1/ Encaissement d’un chèque : Remboursement dégâts occasionnés par la foudre juin 2020, montant 175,65 €

Accepté à l’unanimité

2/ Délibération autorisant le passage et le balisage des sentiers

(10 pour et 1 abstention)

Chemin N° 8 de Caucourt à Cambligneul

Voie communale dit chemin de Bethune

Rue du moulin

Rue Carré

Rue du marais

Voie communale N° 3 dit chemin du marais

Voie communale N° 3 de Béthonsart

3/ Délibération modification budgétaire :

Il faut abonder les  comptes  suivant : 2183 pour matériel informatique

2157 pour matériel et outillage de voirie, 6068 et 60632 pour petit équipement

Appel à projet « école numérique » Le dossier est déposé, la commune a décidé d’attendre l’accord de la subvention. Coût du projet : 8000 €

Retour sur la réunion de la MIPPS « Les rendez-vous seins-pathiques du SIVOM »

Le 28 juillet a eu lieu une réunion sur octobre rose, randonnée prévue le 11 octobre 2020 au bois St Pierre à Auchel (marche maxi 5 km)

Nous avons le projet de faire une illumination en rose sur l’église pour octobre rose.

Point sur les dossiers en cours :  

Rénovation de l’école : le permis de construire est déposé, 1 mois pour examiner le dossier et 4 mois pour l’instruction complète.

Questions diverses :

Le contrat des employés se termine fin août, Jean Louis reprend le travail lundi 17 (donc du 17 à la fin du mois les employés seront à mi-temps).

Travaux à effectuer : mairie (toit), pigeons de l’église (grillage), nettoyage du clocher, miroirs, poubelles à déjections canines, appuie-fenêtres maison pour tous.

Améliorer, égayer l’entrée du village en arrivant de Béthonsart.

Fin de la réunion 22 h.

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Compte rendu du conseil municipal du 12 JUIN 2020 à 20 H

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Marie-Line Plouviez
  • Marc Lherbier
  • Christel Troadec
  • Jean-Luc David
  • Pierre-Elie Fratczak
  • Rosine Lemaire
  • Aline Crouvisier
  • David Caron
  • Grégory Cléton
  • Dorothée Descamps

Secrétaire : David Caron

  • Désignation des représentants aux différentes commissions (Commission d’agglomération, Sivom, Commissions communales…)
  • Vote des indemnités des élus

Le taux est de 23,5% pour le maire soit 912€ brut

de 9,4%  pour les 2 adjoints  soit 365€ brut

 les 2 conseillers délégués au Sivom percevront une indemnité de 58€ brut

 Le vote de indemnités est accepté à l’unanimité

  • Vote des taxes

Rappel des taux :

  • Taxe d’habitation = 17.97%
  • Taxe foncière pour le bâti = 19.76%
  • Taxe foncière pour le non-bâti = 45.17%

A l’unanimité, le conseil décide de maintenir les mêmes taux qu’en 2019.

  • Attribution d’une prime de reconnaissance aux agents communaux pour leur investissement durant la crise sanitaire

Le conseil municipal décide d’attribuer une prime de reconnaissance aux agents de la commune ayant assuré la continuité du fonctionnement de la commune pendant la période de confinement.

  • Questions diverses
  • Droit à la formation pour tous les élus. Le calendrier des formations leur sera remis permettant à chacun de se positionner s’il le souhaite.
  • Travaux de l’école : dépôt du permis de construire prévu en juin ou juillet (prévu en mars avant l’arrivée de la crise sanitaire)
  • Après 2 semaines, les 2 salariés en CDD recrutés pour l’entretien du village donnent entière satisfaction.

Fin de la réunion à 22h00

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Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2020 à 17h

Présents :
– Danièle Philippe (pouvoir de Dorothée Descamps)
– Marie-Line Plouviez
– Marc Lherbier
– Christel Troadec
– Jean-Luc David
– Pierre-Elie Fratczak
– Rosine Lemaire
– Aline Crouvisier
– David Caron
– Grégory Cléton

Secrétaire :
– Grégory Cleton

Ordre du jour
Installation du nouveau conseil municipal : élection du maire et des adjoints
Pierre Elie FRATCZAK et Marc LHERBIER sont désignés assesseurs.
Le Doyen de l’assemblée, Jean-Luc DAVID préside l’élection du maire. Les articles sont lus et le déroulement du vote est expliqué. Le vote se déroule à bulletin secret.

Election du maire
Danièle PHILIPPE est seule candidate au poste de Maire.
Nombre de votants : 11
Bulletins nuls : 0
Bulletins blancs : 1
Suffrages exprimés : 10
Danièle PHILIPPE est proclamée Maire et immédiatement installée dans sa fonction.

Vote du nombre d’adjoints
Le nombre d’adjoints ne peut excéder 30% de l’effectif du conseil. Madame le Maire propose au conseil de passer de 3 à 2 adjoints. Proposition acceptée à l’unanimité.
Elections des adjoints (lecture des articles)
2 adjoints à élire :
1 adjoint pour les finances, travaux, entretien de la commune…
1 adjoint pour communication, école, organisation des fêtes
Election adjoint aux finances, travaux… 
2 candidats Jean-Luc DAVID et Pierre Elie FRATCZAK
-Jean Luc David obtient 4 voix
-Pierre Elie Fratczak obtient 7 voix
Pierre-Elie est donc élu 1er adjoint
Election adjoint communication, fêtes, école…
1 candidature Marie-Line PLOUVIEZ
Marie-Line PLOUVIEZ obtient 11 voix
Marie-Line PLOUVIEZ est élue 2ème adjointe

En raison de l’épidémie de Covid-19, il nous est demandé de ne pas mettre d’autres sujets à l’ordre du jour.
A l’unanimité, les membres du conseil sont d’accord pour se réunir à nouveau prochainement en respectant les gestes barrières.
La réunion se termine à 18h30.