Compte rendu du conseil municipal jeudi 12 mai à 19h30

Présents :

  • Danièle Philippe (pouvoir de Aline Crouvisier)
  • Marie-Line Plouviez
  • David Caron
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier
  • Grégory Cléton

Secrétaire :

– David Caron

Excusée :                                                                                                                                               –  Aline Crouvisier   (pouvoir à Danièle Philippe)

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

1/ Délibérations :

  • Création d’un poste d’employé communal à raison de 13h/semaine

Un appel à candidatures sera réalisé prochainement

Délibération acceptée à l’unanimité.

2/ Désignation d’un nouveau conseiller communautaire en remplacement de Grégory Cléton démissionnaire

Grégory CLETON était suppléant. Marie-Line PLOUVIEZ devient suppléante.

3/ Désignation des nouveaux représentants aux commissions thématiques

Cycle de l’eau : Grégory CLETON était titulaire, Dorothée DESCAMPS était suppléante. Dorothée DESCAMPS devient titulaire, David CARON suppléant

SICV : Grégory CLETON était titulaire, David CARON devient titulaire

CLECT : Grégory CLETON était suppléant, David CARON devient suppléant

4/ Gestion du personnel : Contrat de Jean-Louis

Fin du contrat de Jean-Louis le 14/06

Jean-Louis ne peut partir à la retraite qu’à partir du 1er août.

Un CDD sera donc réalisé du 15/06 au 31/07

De plus, un appel à candidature sera réalisé pour un job d’été afin de prêter main forte aux employés communaux !

3/ Organisation des élections législatives de juin :

Les tableaux de tenue du bureau de vote seront affichés en temps utile.

4/ Fête des voisins

La fête des voisins aura lieu le 20 mai. Une communication sera déposée dans les boîtes aux lettres et sur le Facebook de la commune.

5/ Inauguration des nouveaux locaux de l’école

L’inauguration de l’école aura lieu à la fin du mois d’août, juste avant la rentrée scolaire. La date reste à définir.

6/ Questions diverses

Le 14 juillet aura aussi lieu cette année. La question se pose du lieu du tir du feu d’artifices. Investigations en cours…

La communauté d’agglo organise des ateliers cuisine dans les communes. La commune de Caucourt participera à cette initiative et un atelier aura prochainement lieu. L’organisation sera définie prochainement avec les services de l’agglo.

Fin de la séance à 20h30.

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Compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2022

Présents :
– Danièle Philippe
– Marie-Line Plouviez
– David Caron (pouvoir de Grégory Cléton)
– Christel Troadec (pouvoir de Aline Crouvisier)
– Dorothée Descamps
– Rosine Lemaire
– Marc Lherbier
– Claire
Secrétaire :
– David Caron
Excusés :
– Grégory Cléton (pouvoir à David Caron)
– Aline Crouvisier (pouvoir à Christel Troadec)

Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :
– Encaissement d’un chèque GROUPAMA
Suite aux dégâts subis sur la toiture de la mairie, un dédommagement de l’assurance est à
percevoir : 1 408€
Délibération acceptée à l’unanimité.
(Concernant le lampadaire rue du moulin, passage d’un expert prochainement)

Vote du compte administratif 2021
Délibération sur le compte administratif, sur le compte de gestion et sur l’affectation des résultats :
8 votes exprimés, 8 votes pour

Vote des taxes
Le conseil municipal décide à l’unanimité le maintien des taxes aux taux actuels
Pas d’augmentation d’impôts !

Vote du budget 2022
9 votes exprimés, 9 votes pour

Questions et infos diverses :
Lecture d’un courrier reçu d’un propriétaire qui sollicite la mairie pour la réfection d’un chemin.
Cette demande sera examinée (avec d’autres travaux) dans le courant de l’année 2022. Les demandes de subvention étant faites pour 2021

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu conseil municipal du vendredi 11 mars 2022

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Marie-Line Plouviez
  • David Caron (pouvoir de Grégory Cléton)
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier
  • Claire

Secrétaire : 

David Caron

Excusé :                                                                                                                                                      Grégory Cléton (pouvoir à David Caron)

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Pénalités de retard aux entreprises (rénovation de l’école)

Des entreprises ont rendu leurs travaux en retard par rapport aux délais prévus initialement (défaut de matériaux par suite de la crise sanitaire, …)

La délibération porte sur le fait de ne pas imposer de pénalités aux entreprises ayant terminé leurs travaux.

Délibération acceptée à l’unanimité.

En revanche,  pour 2 entreprises, il reste quelques finitions à effectuer, les factures ne seront soldées que lorsque celles-ci seront totalement réalisées.

  • Modalités financières et patrimoniales dans le cadre de la loi NOTRE :

Présentation en séance des critères pour l’attribution des logements sociaux

Délibération acceptée à l’unanimité.

  • Plan partenarial de gestion de la demande de logement social

Délibération acceptée à l’unanimité

  • Retrait de la commune de Lozinghem du SIVOM

Délibération acceptée à l’unanimité

  • Autorisation pour demande de subvention auprès du FARDA pour la réparation du chemin des Socelles et des dégradations chemin du Marais.
  • Le Conseil municipal autorise Madame le Maire à solliciter une subvention auprès du département FARDA : 40% d’aide à la voierie communale plafonnée à 15 000€

Délibération acceptée à l’unanimité

Présentation de la charte de co-construction du PLUIH

Les enjeux du projet de territoire s’orientent clairement vers 7 fonctions sociales identifiées, afin de répondre à l’objectif du territoire de la demi-heure :

  • « Habiter »
  • « Travailler »
  • « S’approvisionner »
  • « Être en forme »
  • « Apprendre »
  • « S’épanouir »
  • « Se déplacer »

Dégâts suite à la tempête du 18/02/2022

  • La chute d’un arbre a endommagé un lampadaire rue du moulin : réparation estimée 1739€
  • Tôle de toiture de la mairie envolée : Réparation estimée 1400€

Les tempêtes ne sont pas considérées comme catastrophe naturelle (prise en charge par les assurances)

Demande d’achat d’une parcelle de terres
Mr et Mme Descamps souhaitent acheter le chemin « des douze » et une partie du chemin rural dit « chemin Ravage »
Mme Descamps quitte l’instance car directement concernée par le projet. Elle ne participe pas aux débats ni au vote.

Après échanges, le conseil a émis :
-un avis favorable à l’unanimité (7 voix Pour) pour la vente du chemin « des douze ». Ce chemin n’est jamais emprunté et jouxte les propriétés de Mr et Me Descamps
-un avis défavorable à l’unanimité (7 voix contre) pour la partie du chemin rural dit « chemin Ravage ».
Le prix du terrain sera déterminé après avis des domaines.

Création d’un poste d’employé communal :
Un nouveau contrat de travail en CDI (13h par semaine) est proposé à Christophe Desenepart. La procédure est en cours,
Un CDD est réalisé en attendant la mise en place de ce CDI

Questions et infos diverses :

Création d’un centre d’archivage par la Communauté d’agglo :
La communauté d’agglo propose la création d’un centre d’archivage pour permettre aux communes de libérer un peu d’espace dans leurs locaux.

Course des communes vertes : Celle-ci se déroulera le samedi 30 avril après-midi. Marc LHERBIER sera le référent de la course

Séjour scientifique à BAJUS (en juillet pour les enfants de + de 10 ans en lien avec le centre de Loisirs de Rebreuve)

Une dégustation de vin sera organisée par Mr PASSOT le 9 avril de 10h à 12h (Viticulteur de Bourgogne) à la Maison Pour Tous

Le mardi 15 mars, organisation de l’exercice d’évacuation de l’école maternelle, dans le cadre du PPMS (Plan Particulier de Mise en Sécurité) avec la participation des membres de la réserve communale

Recueil des dons pour l’Ukraine : un message sur Facebook et distribution d’un mot dans les boîtes aux lettres

En lien avec l’opération « Hauts de France Propres », organisation du nettoyage du village ce samedi 19 mars  / RDV à 9h en mairie : une communication sera faite.

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu Conseil municipal du jeudi 16 décembre

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Marie-Line Plouviez
  • David Caron (pouvoir de Grégory Cléton)
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier
  • Claire

Secrétaire :

David Caron

Excusé :                                                                                                                                            

Grégory Cléton (pouvoir à David Caron)

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Création d’une réserve communale de sécurité civile

Une vingtaine de personnes était présente à la réunion d’information + une dizaine ont  fait part de leur intérêt mais ne pouvant être présent le jour de la réunion.

La réunion d’information avait pour but d’expliquer le rôle de cette réserve (cadrer l’organisation en cas de crise et donner un cadre juridique à celle-ci)

Délibération acceptée à l’unanimité.

  • Convention Territoriale globale entre l’agglo et la CAF :

Cette convention prévoit un plan d’actions concernant :

  • Petite Enfance,
  • Enfance -Jeunesse
  • Logement
  • Accompagnement des publics en difficultés

Et engage les communes de l’agglo à la mise en œuvre de cette convention en s’associant autant que possible aux groupes de travail et instances de gouvernance et en contribuant à la déclinaison du plan d’actions, selon ses compétences, ses priorités et ses projets

Délibération acceptée à l’unanimité.

  • Convention d’adhésion au groupement de commandes du SIVOM

Renouvellement de la convention ?

Délibération acceptée (3 votes pour et 6 abstentions)

  • Décision modificative budgétaire

Pour la cantine : achat de mobilier, chambre froide, lave-linge et sèche-linge, vaisselle à Nécessité de virer du compte de fonctionnement sur le compte  d’investissement

Délibération acceptée à l’unanimité.

  • Passage à la nouvelle nomenclature comptable M57 à partir du 01/01/2022

Délibération acceptée à l’unanimité.

  • Encaissements de chèques

Suite au changement de fournisseur Primagaz en remplacement d’Antargaz 2 chèques de 1 524€ et 1 067€ nous ont été adressés pour le remboursement des cautions des citernes de gaz de la « Maison pour tous » et de la mairie remplacées en novembre.

2 chèques de dégrèvement « inondations » de 42€ et 26€

 Délibération acceptée à l’unanimité.

Plan départemental d’actions de sécurité routière

Pour réaliser des actions de sensibilisation sur la conduite sous l’emprise de produits psychoactifs, sur le respect des limitations de vitesse…

Des subventions pourraient être attribuées si des actions sont organisées sur le village.

Ouverture de l’école et de la cantine

  • Ouverture prévue le 3 janvier 😊
  • Le prestataire retenu pour la livraison des repas est API

Questions et infos diverses :

Convention formations FECI :

Positionnement des élus pour participer aux formations et ainsi signer les conventions.

Intervention de la gendarmerie auprès des personnes vulnérables :

La gendarmerie d’Hersin réalisera des animations pour sensibiliser les personnes vulnérables contre toutes formes de menaces dont elles peuvent être victimes (escrocs, cambrioleurs faux policiers…)

Organisation de la distribution des colis aux Aînés

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu  du conseil municipal

du 8 octobre 2021 à 18 h 30

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez (pouvoir de Marc Lherbier)
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Claire

Secrétaire :

  • David Caron

Excusé :   Marc Lherbier (pouvoir à Marie-Line) 

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Maintien ou non du nombre d’adjoints à 2

Le CONSEIL municipal décide à l’unanimité de maintenir le nombre d’adjoints à 2

  • Election d’un nouvel adjoint au conseil municipal :

David CARON, candidat unique, obtient 8 voix (1 vote blanc), est donc élu adjoint

  • La délibération relative au groupement de commandes de l’agglomération pour les DT et DICT n’a pas été prise. En effet, compte tenu du faible volume de déclarations, la commune continuera à les gérer elle-même.  

Convention annuelle avec la FECI (formation) à destination des élus locaux

Il y a lieu de procéder au renouvellement de la convention avec la FECI. Le catalogue est à disposition  des conseillers municipaux, qui peuvent se positionner sur les formations de leur choix

Questions et infos diverses :

Point sur les travaux de l’école :

Visite du chantier

Les travaux avancent bien (carrelage posé dans le hall vitré, peintures dans le bâtiment B commencées, peintures dans le bâtiment A débuteront mi-octobre)

L’assainissement (microstation d’épuration) reste à faire (pose dans le jardin)

Les restaurateurs « Dupont restauration » et « API » seront consultés prochainement pour les repas de la cantine.

La fin des travaux est prévue pour la 2ème quinzaine de Novembre.

Pose de piézomètres dans le cadre du projet « Water to Morrow » :

Installation qui sert à mesurer la profondeur des sources (pour prévenir les sécheresses)

Ces piézomètres seront installés rue fidèle (petit pont à l’espace vert)

Lecture d’un courrier recommandé faisant suite au compte-rendu d’un conseil municipal précédent

Retour sur la constitution d’une réserve communale :

Envoi de documents d’informations pour recenser des moyens humains (infirmiers-ières, pompiers, , bâtiments / locaux pouvant être mis à disposition, engins et matériels, …

Attente de retours des personnes sollicitées

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu du conseil municipal

du vendredi 3 septembre 2021 à 19 h 

 

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez
  • Marc Lherbier
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Claire

Secrétaire :

  • David Caron

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Adhésion au groupement de commande de la FDE62 :

La FDE modifie un acte constitutif concernant la refacturation des frais de fonctionnement et l’ouverture du groupement de commandes d’achat d’énergie ; cette modification nécessite de prendre une délibération d’adhésion au groupement de commandes.

Acceptée à l’unanimité

Point sur les travaux de l’école :

Les travaux ont bien repris après la période des congés.

La cour a été décaissée.

La façade du bâtiment B (ancienne école et future cantine) a été sablée et rejointoyée.

La laine de métisse est arrivée pour l’isolation des murs dans le bâtiment A (future école).

Le chauffagiste est intervenu dans le bâtiment B, les sanitaires et les faïences sont posées. L’assainissement reste à faire. Une étude de sol doit de nouveau être réalisée pour la pose d’une microstation dans le jardin.

Rentrée des classes 2021/2022 :

La rentrée s’est très bien passée dans la « maison pour tous ».

23 élèves ont été accueillis sous un soleil radieux.

Pas de pleurs 😊

Rallye du Béthunois :

Le rallye du Béthunois aura lieu le samedi 11 septembre.

Une communication sera déposée dans les boîtes aux lettres des Caucourtois pour préciser les horaires et les rues interdites à la circulation et les déviations mises en place.

Comme il n’y a ni départ, ni arrivée de « spéciales »il n’y aura pas de buvette.

Course des communes vertes :

La course cycliste des communes vertes aura lieu le samedi 18 septembre.

La circulation sera interdite dans le sens Caucourt vers Gauchin entre 14h et 18h et rue du cimetière. La circulation restera possible dans le sens de la course.

Remise des prix à 18h à OLHAIN.

Demande d’achat de terrain communal :

Mme Nadège MARIN demande par courrier l’acquisition d’un terrain communal qui longe sa propriété.

Ce terrain comporte un passage piétonnier qui existe depuis toujours et qui est emprunté quotidiennement.

Le Conseil municipal émet un avis défavorable à cette demande.

== >   1 vote Pour / 2 Abstentions / 6 votes Contre

Désignation des membres aux commissions thématiques de l’agglo :

1/ Commission Développement économique et transition écologique :

Titulaire :  Aline CROUVISIER / Suppléante : Christel TROADEC

2/ Commission Aménagement, transport et urbanisme : 

Titulaire : Marie-Line PLOUVIEZ / Suppléant : David CARON

3/ Commission Cycle de l’eau :

Titulaire : Grégory CLETON / Suppléante : Dorothée DESCAMPS

4/ Commission Cohésion sociale :

Titulaire : Christel TROADEC / Suppléante : Marie-Line PLOUVIEZ

5/ Commission Services du quotidien, administration générale et territoriale :

Titulaire : Marc LHERBIER / Suppléante : Rosine LEMAIRE

 

Constitution d’une réserve communale de sécurité civile :

Le Plan communal de sauvegarde permet de se préparer à réagir au mieux en cas de catastrophes (naturelles ou autre).

La réserve communale permettrait de constituer un petit groupe de personnes bénévoles à contacter en cas de crise.

Un document sera prochainement remis dans les boîtes aux lettres afin de  permettre aux personnes intéressées de se faire connaître pour constituer cette réserve communale.

Point Ressources Humaines :

Nous avons pu obtenir le renouvellement du contrat « Parcours Emploi Compétence » de Jean-Louis DAIX pour 9 mois supplémentaires (jusqu’à juin 2022). Cela permettra à Jean louis d’atteindre l’âge de son départ à la retraite.

Questions et infos diverses :

Passage d’une association à Caucourt :

L’association « Wind and Fire » (association de sapeurs-pompiers) souhaite rendre hommage aux pompiers morts en service, avec le dépôt d’une gerbe au monument aux morts et sollicite l’autorisation de la commune pour cette manifestation. A cette occasion, une centaine de motos traverseront ensuite le village.

Avis favorable à l’unanimité

Chats errants :

Marc LHERBIER est chargé de gérer la problématique des chats errants.

Fin de la séance à 21h00.

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Compte rendu de la réunion du conseil municipal

du lundi 3 mai 2021 à 18h30

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez
  • Marc Lherbier
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps

Excusée :

  • Rosine Lemaire

Secrétaire :

  • David Caron

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Avis sur le pacte de gouvernance de l’agglomération :

Document-cadre qui définit les relations entre les communes et la Communauté d’agglomération, qui décrit les différentes instances mises en place au sein de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) pour son fonctionnement et qui expose les engagements pris par l’EPCI et les communes sur la manière de décider ensemble.

Ce pacte de gouvernance reprend :

  • Les principes fondateurs de la gouvernance
  • Le fonctionnement institutionnel :
    • Instances de gouvernance délibératives :
      • Le conseil communautaire
      • Le bureau communautaire
    • Instances de gouvernance exécutives
    • Instances complémentaires, de co-construction :
      • La conférence des maires
      • Les commission thématiques (Services à la population, Développement durable du territoire, Attractivité et aménagement du territoire, Administration générale et territoriale, Cohésion sociale
      • Les réunions de territoire (Caucourt fait partie du territoire Sud)
      • Les commissions « Ad hoc »
      • Les réunions bilatérales Président – Maire
      • Les réunions des DGS et sécrétaires de mairie

Acceptée à l’unanimité

Point sur l’organisation des élections départementales et régionales des 20 et 27 juin :

2 bureaux de vote à tenir simultanément

Séparation à l’aide de rubalises

Les assesseurs devront avoir reçus au moins une dose de vaccin contre la COVID-19

Rallye du Béthunois :

La commune a été sollicitée pour que le rallye du Béthunois passe sur la commune de Caucourt.

L’itinéraire prévoit d’emprunter la rue du cimetière. Le conseil municipal ne souhaite pas que le rallye passe par cette rue qui vient juste d’être refaite.

Les organisateurs seront contactés pour contourner la rue du cimetière.

Questions diverses :

Modifications des horaires pour l’utilisation des appareils à moteur thermique :

Du lundi au vendredi (jours ouvrables) : 8h00 – 19h30

Les samedis : 9h00 – 18h00

Les Dimanches et jours fériés : 9h30-12h00

Des modifications seront également apportées à l’arrêté relatif à la divagation des chiens et un rappel sera fait concernant l’interdiction de faire des feux domestiques.

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu de la réunion du conseil municipal

du vendredi 2 avril 2021

En cliquant sur ce lien ==>     DOC240421-24042021093031 (1)

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 Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2021 

 Présents :

  • Danièle Philippe
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez
  • Marc Lherbier
  • Rosine Lemaire
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps

Secrétaire :  David Caron

1/ Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

2/ Délibérations :

  • Engagement budgétaire

Facture d’investissement de 2020 à régulariser

Acceptée à l’unanimité

  • Accord subventions travaux rue du cimetière

Plan de financement : 193 370€

DETR = 38 674€

FARDA = 50 000€

 Soit: 88 674 € de subvention

(104 696€ de reste à charge pour la commune)

Acceptée à l’unanimité

  • Accord souscription d’emprunt pour les travaux

Pour rappel concernant la rénovation de l’école :

352 100 € de subventions

150 900€ de reste à charge pour la commune

L’emprunt concerne donc :

  • Les travaux de l’école et la rue du cimetière : Emprunt de 230 000€ sur 20 ans 
  • La nécessité de contracter un prêt relais pour:
    • La TVA récupérable en 2022 ainsi que 50% du montant des subventions des 2 projets (somme qui sera perçue à la fin des travaux)

Acceptée à l’unanimité

  • Projet d’exploitation d’une unité de méthanisation sur Frévin Capelle

Acceptée à l’unanimité

  • Exonération en faveur des constructions nouvelles

L’exonération (supprimée en 2010 et remise en place en 2014) concerne la taxe foncière des constructions nouvelles pendant 2 ans.

Le conseil municipal décile de maintenir cette exonération de la taxe foncière  à l’unanimité

  • Vente d’une partie d’un terrain communal (260 m²) pour permettre l’accès et l’assainissement suite à un projet de rénovation d’une maison rue du moulin dans un but locatif :

1 abstention, 8 pour

Les démarches auprès du notaire peuvent commencer

Etude d’opportunité de création d’une compétence « centre de loisirs » par le SIVOM du Bruaysis:

Demande d’élargissement des compétences du SIVOM dans la gestion des centres de loisirs.

Actuellement la commune a une convention avec le centre de loisirs géré par la commune de Rebreuve et en est pleinement satisfaite.

Par ailleurs la commune ne souhaite adhérer à d’autres compétences auprès du SIVOM, la participation financière étant déjà très conséquente notamment sur l’administration générale.

Avis défavorable à l’unanimité

3/ Démarrage des travaux de rénovation de l’école :

Déménagement du mobilier et matériel pédagogique dans la Maison Pour Tous.

Les ateliers du Relais Petite enfance se dérouleront à la Mairie

Le ramassage scolaire aura lieu à l’arrêt de bus face à la Maison Pour tous.

Début des travaux ce lundi 01 février par le gros œuvre (désamiantage et démolition)

Point sur le dossier de la rue du cimetière :

Début des travaux prévu avant fin mars après choix de l’entreprise (attente du résultat de l’Appel d’Offre)

Versement d’une subvention à une association :

Afin de poursuivre l’engagement de Pierre-Elie auprès des populations démunies à Dakar, il avait été décidé de verser une subvention à l’association dont il était le parrain. Il n’avait pas été possible de le faire lors de son décès, une subvention sera versée à l’association « Leeket Bi » dont Pierre-Elie était le parrain.

Questions diverses :

Changement des tuyaux de gaz de l’église à prévoir rapidement

Fin de la séance à 20h30

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Compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2020

 Présents :

  • Danièle Philippe
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez
  • Marc Lherbier
  • Rosine Lemaire
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps

Secrétaire : David Caron

La séance a débuté par un moment de recueillement à la mémoire de Jean-Luc qui nous a quittés récemment.

 Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Adhésion de la commune au protocole de lutte contre l’habitat indigne

La communauté d’agglo propose des aides de l’Anah (Agence Nationale de l’habitat) aux diagnostics et aux travaux d’un logement dégradé ou insalubre.

Acceptée à l’unanimité

  • Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité

Adhésion au service proposé par l’état via une convention avec la préfecture

Acceptée à l’unanimité

  • Encaissement d’un chèque

Dégrèvement dû à la sécheresse sur les terres agricoles. Chèque de 33€.

Acceptée à l’unanimité

Gestion du personnel :

Le contrat de l’employé municipal se termine le 14 mars 2021 (PEC : parcours emploi compétences)

La question se pose du renouvellement du contrat.

Attente d’éléments de la part de Pôle Emploi pour prise de décision sachant que Jean -Louis pourrait prendre sa retraite en juillet 2022.

Travaux

  • Ecole : Point sur l’analyse des offres

Délai de réponse fixé au 30/11 pour les entreprises souhaitant se positionner.

31 entreprises ont répondu à l’Appel d’offres

Le bureau d’étude a donné à la commission des appels d’offres les résultats de l’analyse et l’attribution des lots le 11 décembre.

Coût total des 11 lots : 496 979,27€

Les travaux débuteront en janvier après signature des contrats avec les entreprises.

Subventions :

  • DETR (35% de la totalité du coût des travaux soit environ 180 000€)
  • FARDA (35% de 250 000 soit 87 500€)
  • Communauté d’agglo : 74000€ de l’agglo au titre des fonds de concours
  • FDE : 25000€

Reste à charge de la commune : 150 000€

  • Rue du cimetière :

L’appel d’offres sera lancé très prochainement

La mairie a consulté les banques pour un emprunt pour la réalisation des travaux (école et rue du cimetière)

Questions diverses :

  • Commission communale des impôts directes : les membres ont été désignés (6 titulaires et 6 suppléants) par la Direction départementale des finances publiques.
  • L’accord vient de nous être donné pour l’attribution de la subvention pour l’équipement numérique de l’école. (50% montant des équipements)
  • Installations des ralentisseurs : la décision sera prise lorsque l’ensemble des éléments seront chiffrés (ralentisseurs + panneaux signalétiques)
  • Congés du personnel : la secrétaire de mairie sera en congés du 22/12 au 04/01

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu du conseil municipal du 23 octobre 2020 

Présents :

  • Danièle Philippe (pouvoir de Dorothée Descamps)
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez (pouvoir de Jean-Luc David)
  • Marc Lherbier
  • Rosine Lemaire
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Claire Dericbourg

Secrétaire :

David Caron

Excusé :

  • Dorothée Descamps (pouvoir à Danièle Philippe)
  • Jean-Luc David (pouvoir à Marie-Line Plouviez)
  • Christel Troadec

Présentation du projet par Mme VANHESSCHE du bureau d’études BFIe pour la réhabilitation de la rue du cimetière :

La chaussée de la rue du cimetière est abimée ; il y a des nids de poule, des faïençages mais surtout des ravines dues au ruissellement des eaux pluviales sur une route à forte pente.

La commune a décidé d’entreprendre des travaux pour remédier à la problématique.

Mme Vanhessche, du bureau d’Etudes B.F.I.E. présente le projet qui consiste à rénover la chaussée, à créer un fossé pour gérer le ruissellement des eaux pluviales, à planter les talus du côté du fossé et à aménager la rue pour améliorer la sécurité.

La vitesse sera limitée à 30 Km/h et des dispositifs seront mis en place pour ralentir les véhicules. Un cheminement pour les piétons sera matérialisé sur la chaussée et des élargissements seront aménagés pour faciliter le croisement des voitures. Au niveau du cimetière, des places de stationnement (dont une pour les Personnes à Mobilité Réduite) seront aménagées.

 

Le montant de l’opération s’élève à 225 000 €HT. Pour pouvoir financier ces travaux, la commune a sollicité l’aide du département dans le cadre du FARDA et sollicitera l’état dans le cadre de la DETR.

Si les subventions sont accordées, les travaux pourraient démarrer au printemps 2021.

 Compte rendu de la dernière réunion

Le compte rendu est accepté.

Point sur le dossier de rénovation de l’école

Le bureau d’étude demande des études de sol complémentaires pour s’assurer de la stabilité de celui-ci.

Lancement de l’appel d’offre début novembre

Dépouillement des offres début décembre

Choix des entreprises mi-décembre

Renouvellement du contrat Antargaz

Nous envisageons un changement de fournisseur de gaz ; plusieurs propositions sont à l’étude.

Colis des aînés

Un colis (avec sa bouteille de champagne, ses biscuits, chocolats et sa Jacynthe) sera distribué le mercredi 9 décembre aux aînés (+ de 70 ans)

Prime de fin d’année des agents

Comme chaque année, les agents titulaires et non titulaires se verront attribuer une prime de 300€.

Pour 2021, un entretien individuel d’évaluation avec des objectifs personnalisés permettra de fixer les critères d’attribution de cette prime.

Questions diverses

Ralentisseurs : mise en place de 3 ralentisseurs en caoutchouc vulcanisés dans la rue du moulin + 1 rue du parc. 

Fin de la séance à 20h30.

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Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2020

Présents :

  • Danièle Philippe (pouvoir de Marie-Line Plouviez)
  • Marc Lherbier (pouvoir de David Caron)
  • Grégory Cleton
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Jean-Luc David
  • Dorothée Descamps

Absente excusée:

             Rosine Lemaire

Secrétaire :

  • Grégory Cleton

Compte rendu de la dernière réunion

Le compte rendu est accepté.

Délibérations

Travaux Rue du Cimetière

Madame le Maire précise que la commune souhaite s’adjoindre les services d’un maître d’œuvre pour la réalisation des opérations.

Madame le Maire expose au Conseil Municipal la volonté de la Commune de Caucourt de réaliser des travaux d’aménagement dans la rue accédant au cimetière, entre la rue du Calvaire et la limite avec la commune de Gauchin-le-Gal.

Madame le Maire précise que l’opération consiste à :

                        -Renforcer la structure de la chaussée et réparer les rives qui sont érodées à cause du ruissellement des eaux pluviales,

                        -Créer un fossé de collecte des eaux de ruissellement avec un aménagement destiné à ralentir la vitesse d’écoulement des eaux ; les talus seront plantés avec des couvre-sol,

                        -Créer deux zones de surlargeurs permettant aux véhicules de se croiser ; la priorité de la circulation sera laissée au sens montant,

                        -De limiter la vitesse de circulation à 30km/h

                        -Créer deux plateaux sur élevés pour inciter les véhicules à ralentir,

                        -De matérialiser (marquage au sol et signalisation verticale) une place de stationnement pour les PMR au niveau du cimetière.

 

Madame le Maire précise que la commune souhaite s’adjoindre les services d’un maître d’œuvre pour la réalisation de l’opération et propose de retenir l’offre présenté par le cabinet BFIE pour l’accompagner.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents de :

-retenir l’offre présentée par le Cabinet BFIE en tant que maître d’œuvre pour la réalisation de cette opération et autorise le Maire à signer tous documents en lien avec cette mission de maîtrise d’œuvre,

                        -approuver le projet d’aménagement de la rue du cimetière,

                        -demande au Maire de solliciter l’aide financière du département au titre de l’aide à a voirie communale dans le cadre du FARDA,

                        -demande au Maire de solliciter l’aide financière du Département au titre des amendes de police,

                        -demande au Maire de solliciter l’aide financière de l’Etat au titre de la DETR,

                        -d’accepter les subventions qui seront octroyées

                        -d’inscrire la dépense au budget 2021 de la commune,

                        -autorise le Maire à lancer la consultation pour les travaux, objets de la présente délibération,

                        -autorise le Maire à signer le marché de travaux avec l’entreprise la mieux disante et à lancer ces travaux.

Questions diverses :

Un rappel sera fait suite aux plaintes de riverains concernant les déjections canines

Passage de la balayeuse le 29 septembre.

A cet effet, il est souhaitable que chacun en fonction de ses possibilités puisse nettoyer devant son habitation.

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Compte rendu de la réunion de conseil du 4 septembre 2020

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Marie-Line Plouviez (pouvoir de Jean-Luc David)
  • Christel Troadec
  • Aline Crouvisier
  • David Caron
  • Grégory Cléton
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier

Secrétaire : 

David Caron

Compte rendu de la dernière réunion

Le compte rendu est accepté.

Délibérations :

1/ Délibération sur le nombre d’adjoints suite au décès de Pierre-Elie Fratczak 1er adjoint.

Madame le Maire propose à l’assemblée de conserver 2 adjoints.

Accepté à l’unanimité

2/Election d’un nouvel adjoint qui conservera la place de 1er adjoint en remplacement de Pierre-Elie Fratczak

Madame le Maire fait appel à candidatures : Un seul candidat : Grégory Cleton.

Il est procédé à l’élection à bulletin secret.

Nombre de votants : 10

Suffrages exprimés : 9

Bulletins blancs : 1

Bulletins nuls :0

Grégory Cleton obtient 9 voix ; il est élu 1er adjoint et entre dans ses fonctions immédiatement.

Suite à cette nouvelle élection, il y a lieu de modifier les désignations des adjoints et conseillers sur les différentes commissions.

Appel à projet « Ecole numérique » 

Le dossier a été transmis aux services de l’éducation nationale avec le devis d’un montant de 8000€. Dès accord de la subvention de 50% et retour de la convention, la commande du matériel sera faite. La formation de l’enseignante sera assurée par la société.

Point sur les projets et travaux en cours :

  • Remplacement en urgence de l’éclairage de l’école : un devis a été établi par la société ARH pour un coût de 1201,68€. Les travaux seront réalisés très prochainement
  • Concernant les travaux de rénovation de l’école, le permis de construire est en cours d’instruction.
  • Madame le Maire va reprendre contact avec le bureau d’études concernant la réfection de la rue du cimetière.

 

Questions diverses :

  • Plaintes de riverains suite à la recrudescence de déjections canines. Un nouveau rappel sera fait sur la page Facebook.
  • Sollicitation du Rallye du Béthunois pour essais et réglages de 3 voitures pendant quelques heures sur le chemin de Cambligneul le mardi 8 septembre. Il n’y a pas lieu de barrer la route, les essais seront interrompus pour laisser passer les voitures et/ou les engins agricoles
  • Un don sera effectué prochainement à la fondation Véolia dont Pierre-Elie Fratczak était le parrain dès que les modalités nous seront communiquées.
  • Un message de condoléances nous a été adressé par Mr Xavier Bertrand Président de la région Hauts de France
  • Avec Pierre-Elie, nous avions décidé de fleurir l’entrée du village en venant de Béthonsart, ce sera chose faite prochainement.

Fin de la réunion 22 h.

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Compte rendu de la réunion du conseil du 14 août 2020

Présents :

  • Danièle Philippe (pouvoir de Aline Crouvisier)
  • Marie-Line Plouviez
  • Christel Troadec
  • Jean-Luc David
  • Pierre-Elie Fratczak (Pouvoir de David Caron)
  • Grégory Cléton
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier

Secrétaire :

Marie-Line PLOUVIEZ

Compte rendu de la dernière réunion

Le compte rendu est accepté.

Délibérations :

1/ Encaissement d’un chèque : Remboursement dégâts occasionnés par la foudre juin 2020, montant 175,65 €

Accepté à l’unanimité

2/ Délibération autorisant le passage et le balisage des sentiers

(10 pour et 1 abstention)

Chemin N° 8 de Caucourt à Cambligneul

Voie communale dit chemin de Bethune

Rue du moulin

Rue Carré

Rue du marais

Voie communale N° 3 dit chemin du marais

Voie communale N° 3 de Béthonsart

3/ Délibération modification budgétaire :

Il faut abonder les  comptes  suivant : 2183 pour matériel informatique

2157 pour matériel et outillage de voirie, 6068 et 60632 pour petit équipement

Appel à projet « école numérique » Le dossier est déposé, la commune a décidé d’attendre l’accord de la subvention. Coût du projet : 8000 €

Retour sur la réunion de la MIPPS « Les rendez-vous seins-pathiques du SIVOM »

Le 28 juillet a eu lieu une réunion sur octobre rose, randonnée prévue le 11 octobre 2020 au bois St Pierre à Auchel (marche maxi 5 km)

Nous avons le projet de faire une illumination en rose sur l’église pour octobre rose.

Point sur les dossiers en cours :  

Rénovation de l’école : le permis de construire est déposé, 1 mois pour examiner le dossier et 4 mois pour l’instruction complète.

Questions diverses :

Le contrat des employés se termine fin août, Jean Louis reprend le travail lundi 17 (donc du 17 à la fin du mois les employés seront à mi-temps).

Travaux à effectuer : mairie (toit), pigeons de l’église (grillage), nettoyage du clocher, miroirs, poubelles à déjections canines, appuie-fenêtres maison pour tous.

Améliorer, égayer l’entrée du village en arrivant de Béthonsart.

Fin de la réunion 22 h.