Compte rendu de la réunion du lundi 27 avril 2026

Présents :
 Danièle PHILIPPE (Pouvoir de Jérémy BEUVRY)
 David CARON
 Marie Line PLOUVIEZ
 Marie-Paule BEAUVOIS
 Victorien CHOAIN
 Eudoxie COUVREUX
 Philippe DESBONNET
 Dorothée DESCAMPS
 Dominique LEPRINCE
 Sarah BILLON PLANCQ
 Claire BOURGEOIS

Secrétaire : David CARON
 Excusé : Jérémy BEUVRY (Pouvoir à Danièle PHILIPPE)
 Compte rendu de la dernière réunion : Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

 Délibérations :

– Modification de l’adresse du SIVOM (de Camblain-Châtelain à Houdain)
 Le changement de l’adresse du SIVOM est acceptée à l’unanimité
Rappel sur le Compte administratif sur le compte de gestion et sur
l’affectation des résultats voté précédemment : Excédent de 39 055€90

Vote du budget 2026 :
Passage en revue des différents comptes des sections de fonctionnement et
d’investissement (y compris le montant des subventions versées aux différentes
associations)
 Le budget 2026 est adopté à l’unanimité

Vote des taxes 2026 :

Taux de référence de la Taxe foncière 2026 :
 42,02 (bâti)

 45,17 (non bâti)
 Le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas augmenter les taux
d’imposition. Les taxes directes locales sont acceptées à l’unanimité.

 Votes des indemnités :

Le montant des indemnités du maire et des adjoints a été validé en séance à
l’unanimité.
Aussi, comme pour le mandat précédent, un part de l’indemnité du maire et des adjoints est prise afin de verser une indemnité aux 2 conseillers délégués au SIVOM.
Maire : 26,85%
Adjoints : 9,68%
Conseillers délégués : 2%
Soit au total 82,6 % de l’enveloppe globale théorique.

 Désignation des délégués aux différentes instances et commissions
communales

Echange autour des différentes commissions. Attente d’un retour de la
CABBALR sur la mise en place des différentes instances.

 Questions diverses : RAS

Fin de la séance à 21h00.

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Compte rendu de la réunion du 21 mars 2026

Présents :
 Danièle PHILIPPE (Pouvoir de Dorothée Descamps)
 David CARON
 Marie Line PLOUVIEZ
 Marie-Paule BEAUVOIS
 Victorien CHOAIN
 Eudoxie COUVREUX
 Philippe DESBONNET
 Dominique LEPRINCE
 Sarah BILLON PLANCQ
 Jérémy BEUVRY
 Claire BOURGEOIS
Secrétaire : David CARON
 Excusée :
Dorothée Descamps (Pouvoir à Danièle PHILIPPE)
 Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

 Elections du Maire et des Adjoints à bulletins secrets

Mr Leprince Dominique doyen de l’assemblée a pris la présidence pour
procéder à l’élection du maire. 1 seul candidat : Danièle Philippe
Nombre de votants :11
Danièle Philippe a obtenu 10 voix
1 bulletin blanc
Danièle Philippe est élue Maire avec 10 voix et 1 bulletin blanc.
Election des adjoints sous la présidence de Danièle Philippe Maire :
1 seule liste de 2 candidats : David Caron et Marie-Line Plouviez
Nombre de votants :11
La liste a obtenu 9 voix et 2 bulletins blancs
David Caron est élu 1er adjoint et Marie-Line Plouviez 2ème adjointe avec 9 voix
et 2 blancs
 Lecture de la Charte de l’élu local
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du

 Désignation des conseillers délégués au Sivom
Suite à l’appel à candidature, ont été désignés :
Dominique Leprince et Marie-Paule Beauvois délégués titulaires
Sarah Plancq et Philippe Desbonnet délégués suppléants

Fin de la réunion :11h30

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Compte rendu de la réunion du lundi 9 mars 2026

Présents :
 Danièle PHILIPPE
 David CARON
 Marie Line PLOUVIEZ (pouvoir de Rosine Lemaire)
 Dorothée DESCAMPS
 Aline CROUVISIER
 Marc LHERBIER
 Christel TROADEC
 Claire BOURGEOIS

Secrétaire : David CARON
 Excusé :
 Rosine LEMAIRE (Pouvoir à Marie-Line Plouviez)
 Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

 Vote du compte administratif

Le compte administratif est voté à l’unanimité sous la présidence de David
Caron 1 er adjoint
Affectation des résultats ci-joint
Fin de la réunion 21h00

Conseil Municipal Jeudi 20 Novembre à 18h30

Présents :

 Danièle PHILIPPE
 Dorothée DESCAMPS
 David CARON
 Marie Line PLOUVIEZ (pouvoir de Rosine LEMAIRE)
 Christel TROADEC
 Marc LHERBIER
 Aline CROUVISIER
 Claire BOURGEOIS

Secrétaire : David CARON
Excusée :  Rosine LEMAIRE (pouvoir à Marie Line PLOUVIEZ)

 Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

 Délibérations :

Encaissement d’un chèque d’EDF :
Erreur de calcul d’EDF. 1 374€ en faveur de la commune.
Délibération acceptée à l’unanimité

Modifications statutaires du SIVOM :
Les modifications sont les suivantes :

– Retrait de 3 communes (Bruay, Diéval et Lozinghem)
– Pôle Social / Restauration collective : Ajout : Fournitures de
repas en livraison froide
– Techniques et vie quotidienne :Ajout : Etude, installation,
mise en service et entretien d’équipements de vidéo
protection
– Sécurité publique : Mise en place et gestion d’un service
commun d’agents de police et des matériels et moyens
nécessaires à l’exercice de leurs missions

 Les modifications statutaires du SIVOM sont acceptées à l’unanimité.

– Validation de la convention territoriale globale (CTG) entre la CABBALR et les
différentes instances (Caf, MSA.) :
Les enjeux de la CTG et les projets proposés imaginés par la commune :
Enjeu 1 : Les services aux habitants : Soutenir et assurer l’accès à un offre
de services suffisante et adaptée

– Ambition 1 : Maintenir et assurer une offre de services en
matière de petite enfance équilibrée et adaptée aux besoins
 Cantine et garderie
 Participation au centre de loisirs de Rebreuve-
Ranchicourt
 Relais petite enfance
 Organisation d’ateliers créatifs avec LABANQUE en
lien avec la communauté d’agglo
 Prêt à l’enseignante de maternelle d’un tapis de
lecture fourni par LABANQUE

– Ambition 2 : Prévenir et lutter contre l’illettrisme et
l’illectronisme pour conforter l’accès aux droits et éviter de
nouvelles fractures

– Ambition 3 : Conforter le pouvoir d’agir des habitants,
soutenir les initiatives et « lieux repères » en faveur du lien
social :
 Fête des voisins
 Adhésion à la Société de musique l’Union
 Participation à l’opération « Nettoyons la nature »
 Comités des fêtes
 Société de pêche et de chasse
 Club de marche

Enjeu 2 : Les jeunes – Assurer leur bien-être et leur épanouissement
– Ambition 4 : Conforter les réussites éducatives et scolaires
des enfants
 Récompense aux jeunes diplômés
 Aménagement du terrain de foot
 Réflexion autour de la mise en place d’un conseil
municipal des jeunes

– Ambition 5 : Développer l’empowerment (développement
du pouvoir d’agir) des jeunes
– Ambition 6 : Favoriser l’autonomie des 16-25 ans

Enjeu 3 : La coopération au service d’une plus grande proximité –
Développer et coordonner une politique de réseau de territoire

– Ambition 7 : Conforter l’interconnaissance des acteurs du
territoire
– Ambition 8 : Renforcer l’ancrage territorial des actions de la
CTG

 Délibération acceptée à l’unanimité qui valide la convention territoriale
globale entre la CABBALR et les différentes instances

Délibération pour participation à la complémentaire santé des agents :

A partir du 1 er janvier 2026 : Obligation pour les employeurs de participer à la
complémentaire santé des agents (versement de 15€/ mois / agent)
Les collectivités ont le choix entre 2 possibilités :

– Choix 1 : La labellisation : Versement de la participation dès
lors que l’agent dispose d’un contrat avec une Mutuelle
labellisée
– Choix 2 : Convention de participation avec le centre de
gestion du PDC qui a signé une convention avec la mutuelle
MNT

– Au vu de la situation des agents,
 Le Conseil municipal décide à l’unanimité de faire le choix de la
labellisation pour la complémentaire santé des agents de la commune.

 Questions diverses :

 Distribution du colis des aînés :
Le colis des aînés sera distribué le samedi 13 décembre.

 Demande d’installation consigne Vinted :
A la quasi-unanimité, le conseil rejette cette proposition.

Fin de la séance à 20h30.

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Compte rendu du Conseil Municipal 

du  jeudi 25 septembre 2025 à 18h30

Présents :
 Danièle PHILIPPE (pouvoir de Aline CROUVISIER)
 Dorothée DESCAMPS
 David CARON
 Marie Line PLOUVIEZ (pouvoir de Rosine LEMAIRE)
 Christel TROADEC
 Marc LHERBIER
 Claire BOURGEOIS
Secrétaire : David CARON
 Excusées :
 Rosine LEMAIRE (pouvoir à Marie Line PLOUVIEZ)
 Aline CROUVISIER (pouvoir à Danièle PHILIPPE)

 Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

1/  Délibérations :

Rapport d’activités du SIVOM :
Présentation du rapport d’activités 2024 du SIVOM
La commune de Caucourt utilise 2 compétences du Pôle Solidarité :
 La Maison Intercommunale de Prévention et de Promotion de la Santé (MIPPS)
 REP Relais petite enfance
Le coût de la participation de la commune s’élève annuellement à 4576,33€ frais d’administration générale compris.
 A l’unanimité le Conseil municipal a pris connaissance du rapport.

Modification délibération retenue de garantie :
Lors de la réunion du conseil municipal du 6 décembre 2023, une délibération avait été prise pour un ordre de paiement « retenue de garantie » pour les travaux de rénovation de la passerelle du gué (réalisés en 2009) pour un montant de 2 882,92€. Suite au passage de M14 en M57, il y a lieu de revoir la délibération. La nouvelle délibération porte sur la
modification de celle-ci permettant le changement de la ligne de compte (compte 7788 vers 7588)
 Délibération acceptée à l’unanimité pour modifier la délibération du
06/12/2023

2/  Modifications membres de la commission de contrôle de la liste électorale.
David CARON, actuel président de la commission de contrôle de la liste électorale, ne peut plus assurer cette fonction du fait de son mandat d’adjoint assurant une délégation. Il y a  lieu de nommer un nouveau membre.
Proposition pour que Mme Dorothée DESCAMPS reprenne cette mission.
Le conseil municipal valide cette proposition.

3/ Modification du mode de scrutin dans les communes de moins de 1 000
habitants

Les élections municipales auront lieu les dimanches 15 et 22 mars 2026.
Le mode de scrutin actuellement applicable dans les communes de plus de 1000 habitants sera généralisé pour les communes de moins de 1000 habitants
Un mémento sera prochainement publié et distribué pour expliquer les principales modifications du mode de scrutin applicable à notre commune.

4/ Questions diverses :

 Règlement d’utilisation de la Maison pour Tous :
Des modifications du règlement de la salle Degrave ont été apportées en séance.
Pour des raisons évidentes de sécurité, il est toujours interdit d’organiser des repas notamment avec utilisation d’appareils électriques ou à gaz. La nouvelle version du règlement sera prochainement disponible sur le site de la commune.
 Non prise en charge de sinistre par l’assurance :
Suite à l’incendie de la voiture de Mr Suel sur le parking de l’église, en juillet
2024 des travaux de réfection du parking ont été réalisés.
La commune ne percevra pas de dédommagement de la part de l’assurance car les experts ont déclaré que l’incendie ayant été causé par un tiers non identifié et qu’en l’absence de l’identité des auteurs de l’incendie, les chances d’un recours sont plus qu’aléatoire. En effet, un recours est possible sur le fondement de la loi Badinter du 05/07/1985, à condition que l’incendie soit d’origine accidentelle et non criminelle. Ce qui n’est pas le cas.
La commune a payé la facture de remise en état et ne déposera pas de plainte contre X.

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu du Conseil Municipal 

 du Jeudi 5 Juin 2025 à 18h30

Présents :
 Danièle PHILIPPE (pouvoir de Aline CROUVISIER)
 Dorothée DESCAMPS
 David CARON
 Marie Line PLOUVIEZ (pouvoir de Rosine LEMAIRE)
 Christel TROADEC
 Marc LHERBIER
 Claire
Secrétaire : David CARON
Excusées :
o Rosine LEMAIRE (pouvoir à Marie Line PLOUVIEZ)
o Aline CROUVISIER (pouvoir à Danièle PHILIPPE)

 Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

 Délibérations :

  • Modification budgétaire :
    Le contrôle du budget communal de la part de la préfecture montre un écart
    dans la gestion des emprunts. Il y a lieu en effet de couvrir l’emprunt par des
    ressources propres exclusivement.
    La décision modificative budgétaire permettra cette régularisation de 11781€
     Délibération acceptée à l’unanimité
  • Encaissement de 2 chèques :
    2 chèques sont à encaisser :
    L’un de la SMACL pour le remboursement d’assurance
    complémentaire suite à l’arrêt maladie d’un agent pour un montant de 852,20€
    Le second pour le remboursement d’un trop versé d’EDF pour un montant de 1499,34€
     Délibération acceptée à l’unanimité
  • il y a lieu de délibérer également pour autoriser Madame le maire à affecter ces sommes sur les comptes correspondants. Délibération acceptée à l’unanimité
  • Délibération pour approbation de la révision du SCoT (SCoT = Schéma de Cohérence Territoriale)

Par délibération du 4 mars 2025, parvenue en mairie le 10 mars le Conseil
communautaire de la CABBALR a tiré le bilan de la concertation menée lors
de la révision du SCoT de l’Artois puis a arrêté à l’unanimité, le projet de
schéma.
La commune de Caucourt est invitée à exprimer son avis sur ce projet dans
un délai de 3 mois.
 Le Conseil municipal de Caucourt émet un avis favorable à l’unanimité au
projet de SCoT arrêté par la CABBALR
L’ensemble des documents constitutifs de ce projet est disponible sur le site
internet : https://www.bethunebruay.fr/fr/le-scot-de-lartois
Par ailleurs une enquête publique relative à la révision du SCOT se déroulera
du 16 juin au 15 juillet 2025. L’arrêté est consultable en mairie ainsi que les
lieux de permanences de la commission d’enquête.

 – Délibération pour convention relative aux conditions d’accès à la plateforme de
dématérialisation :
Il s’agit de signer une nouvelle convention avec le Centre de gestion
modifiant les conditions d’accès à la plateforme de dématérialisation de la
commande publique et de ses services associés.
En effet, jusqu’à ce jour le coût d’accès à la plateforme était financé par la
cotisation additionnelle pour les collectivités et établissements publics
affiliés et par forfait pour les non affiliés.
Suite aux observations de la Chambre régionale des comptes, il convient de
modifier la convention.
Une décomposition par strate d’agents et par tranche est fixée.
Pour notre commune (communes de moins de 350 agents), cet accès sera
gratuit.
 Délibération acceptée à l’unanimité
Création d’un poste d’emploi saisonnier Job d’été » 
Suite à candidature spontanée, il s’agit de délibérer pour le recrutement sans
appel à candidature de Nicolas DESENEPART pour un job d’été à mi-temps en
juillet (le contrat pourra être reconduit en août en fonction de la charge de
travail)
 Délibération acceptée à l’unanimité

Fin de la séance à 19h15.

 

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Compte rendu du Conseil

Présents :
 Danièle PHILIPPE (pouvoir de Aline CROUVISIER)
 Dorothée DESCAMPS
 David CARON
 Marie Line PLOUVIEZ (pouvoir de Rosine LEMAIRE)
 Christel TROADEC
 Marc LHERBIER
 Claire
Secrétaire : David CARON
 Excusé :
o Rosine LEMAIRE (pouvoir à Marie Line PLOUVIEZ)
o Aline CROUVISIER (pouvoir à Danièle PHILIPPE)

 Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

 Délibérations :

Modification budgétaire :
Le contrôle du budget communal de la part de la préfecture montre un écart
dans la gestion des emprunts. Il y a lieu en effet de couvrir l’emprunt par des
ressources propres exclusivement.
La décision modificative budgétaire permettra cette régularisation de
11781€
 Délibération acceptée à l’unanimité
Encaissement de 2 chèques :
2 chèques sont à encaisser :
L’un de la SMACL pour le remboursement d’assurance
complémentaire suite à l’arrêt maladie d’un agent pour un montant de
852,20€
Le second pour le remboursement d’un trop versé d’EDF pour un
montant de 1499,34€
 Délibération acceptée à l’unanimité
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du

Jeudi 5 juin 2025 à 18h30

019h00

Il y a lieu de délibérer également pour autoriser Madame le maire à
affecter ces sommes sur les comptes correspondants.
 Délibération acceptée à l’unanimité
Délibération pour approbation de la révision du SCoT :
SCoT = Schéma de Cohérente Territoriale
Par délibération du 4 mars 2025, parvenue en mairie le 10 mars le Conseil
communautaire de la CABBALR a tiré le bilan de la concertation menée lors
de la révision du SCoT de l’Artois puis a arrêté à l’unanimité, le projet de
schéma.
La commune de Caucourt est invitée à exprimer son avis sur ce projet dans
un délai de 3 mois.
 Le Conseil municipal de Caucourt émet un avis favorable à l’unanimité au
projet de SCoT arrêté par la CABBALR
L’ensemble des documents constitutifs de ce projet est disponible sur le site
internet : https://www.bethunebruay.fr/fr/le-scot-de-lartois
Par ailleurs une enquête publique relative à la révision du SCOT se déroulera
du 16 juin au 15 juillet 2025. L’arrêté est consultable en mairie ainsi que les
lieux de permanences de la commission d’enquête.

Délibération pour convention relative aux conditions d'accès à la plateforme de
dématérialisation :
Il s’agit de signer une nouvelle convention avec le Centre de gestion
modifiant les conditions d’accès à la plateforme de dématérialisation de la
commande publique et de ses services associés.
En effet, jusqu’à ce jour le coût d’accès à la plateforme était financé par la
cotisation additionnelle pour les collectivités et établissements publics
affiliés et par forfait pour les non affiliés.
Suite aux observations de la Chambre régionale des comptes, il convient de
modifier la convention.
Une décomposition par strate d’agents et par tranche est fixée.
Pour notre commune (communes de moins de 350 agents), cet accès sera
gratuit.
 Délibération acceptée à l’unanimité
Création d'un poste d'emploi saisonnier "Job d'été » "
Suite à candidature spontanée, il s’agit de délibérer pour le recrutement sans
appel à candidature de Nicolas DESENEPART pour un job d’été à mi-temps en
juillet (le contrat pourra être reconduit en août en fonction de la charge de
travail)
 Délibération acceptée à l’unanimité

Fin de la séance à 19h15.

Municipal

du vendredi 4 avril 2025 

Présents :
 Danièle PHILIPPE (pouvoir de Christel Troadec)
 Dorothée DESCAMPS (présente en partie)
 David CARON (pouvoir de Dorothée Descamps pour les votes)
 Marie-Line PLOUVIEZ
 Rosine LEMAIRE
 Marc LHERBIER
 David Caron

Secrétaire : David CARON
Excusée :
 Christel Troadec (pouvoir à Danièle Philippe)
Dorothée Descamps (pouvoir à David Caron)

 Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

 Délibérations :

1/ Motion contre le projet d’implantation d’une installation de stockage de déchets
dangereux à Hersin-Coupigny
Vote pour la motion contre le projet à l’unanimité

2/ Dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes
agriculteurs ; Code Général des impôts : article 1647-00 bis
Demande de dégrèvement de 50% de la taxe foncière sur les propriétés non bâties afférente aux parcelles exploitées par un jeune agriculteur. Dégrèvement ne pouvant être accordé pour une période n’excédant pas 5 ans.
Dorothée Descamps ne prend pas part au vote.
La demande de dégrèvement est accordée pour une période d’1 an.
Vote pour : 4
Danièle Philippe, Christel Troadec (pouvoir à Danièle Philippe) Aline Crouvisier, David Caron

Vote contre : 3
Marie-Line Plouviez, Rosine Lemaire, Marc Lherbier

 Vote du compte administratif 2024, Affectation du résultat

David Caron fait voter le compte administratif 2024 : Adopté à l’unanimité

Vote du budget 2025 :
Fonctionnement : 244 546,76
Investissement : 289 394,61
Madame le Maire fait voter le budget 2025 : Adopté à l’unanimité

Fin de la réunion : 22h30

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Compte rendu du Conseil Municipal 

du samedi 1er février 2025 

Présents :
 Danièle PHILIPPE
 Dorothée DESCAMPS
 David CARON
 Marie Line PLOUVIEZ
 Christel TROADEC
 Aline CROUVISIER
 Marc LHERBIER
 Rosine LEMAIRE
 Claire
Secrétaire : David CARON
Excusé : /

Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.
Délibérations :
Dispositif de médiation préalable obligatoire – tarif forfaitaire :
Une délibération a déjà été prise pour mettre en place ce dispositif de médiation avec cotisation annuelle.
Le code général de la fonction publique impose dorénavant un financement conventionnel au forfait de 400€ par dossier de médiation. La délibération de ce jour porte sur ce forfait
 Délibération acceptée à l’unanimité

Modification des attributions de compensation suite à la suppression de la dotation de solidarité communautaire :
Actuellement la contribution annuelle de la commune de Caucourt à la communauté d’agglo était de 15 931€.
La substitution de la dotation de solidarité communautaire diminue la contribution annuelle qui passe à 13 884€ pour 2024.
 Délibération acceptée à l’unanimité

Création de la centrale d’achat intercommunale avec la CABBALR :
La CABBALR propose la mise en place d’une centrale d’achat permettant de grouper et d’obtenir des tarifs avantageux par le biais de commandes groupées. L’adhésion permettra aux communes de bénéficier de tarifs avantageux. Exemples : assurance, cybersécurité, …
 Délibération acceptée à l’unanimité

Suppression d’un poste d’adjoint administratif et création d’un poste de rédacteur (suite à la promotion interne de la secrétaire) :
Le grade et l’ancienneté de la secrétaire de mairie lui ont permis de poser sa candidature pour le grade de rédacteur. Son dossier a été retenu au niveau du centre de gestion départemental.
 Délibération acceptée à l’unanimité par le conseil municipal pour création du poste de rédacteur sur lequel la secrétaire de mairie sera positionnée à l’échelon 7

Inscription de la commune au dispositif « village patrimoine » et création d’une association :
Délibération pour postuler au label « village patrimoine » et la création d’une association pour gérer ce dispositif
 Délibération acceptée à l’unanimité

Demande d’exonération des impôts fonciers sur les propriétés non bâties
Un courrier de demande d’exonération de 50% des impôts fonciers a été demandé par un agriculteur récemment installé à Caucourt pour une durée de 5 années.
Le conseil décide de reporter cette délibération à la prochaine réunion de conseil municipal en attendant d’avoir une précision sur le montant de cette exonération et d’avoir ainsi tous les éléments pour prendre une décision.

Sécurisation et limitation de vitesse :
Le problème de la vitesse excessive est devenu récurrent ; Après avis du département, des devis vont être demandés pour envisager l’installation de chicanes et/ou ralentisseurs.

Infos et Questions diverses :
 Entretien des fossés en amont et en aval de la retenue collinaire
A 3 reprises, la vidange du bassin de Béthonsart a inondé la route et les fossés entre Béthonsart et Caucourt
Un courrier au président de la communauté d’agglomération des Campagnes de l’Artois a été adressé afin de prévenir et limiter le débit de l’eau lors de ces opérations.
La CABBALR va, quant à elle, prochainement réaliser des travaux de curage et de gestion des eaux en amont de la retenue collinaire de Caucourt
 Atelier créatif scolaire du 3 février sur les nichoirs

 Dans le cadre de l’opération « combles et clochers », soirée découverte d’espèces nocturnes le 28 février organisée par la CABBALR. Infos à venir dans la page Facebook de la commune.

Fin de la séance à 11h15.

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Compte rendu du Conseil Municipal 

vendredi 29 Novembre 2024 à 18h30

Présents :
 Danièle PHILIPPE (pouvoir de Aline CROUVISIER)
 Dorothée DESCAMPS
 David CARON (pouvoir de Marc LHERBIER)
 Rosine LEMAIRE (pouvoir de Marie Line PLOUVIEZ)
 Christel TROADEC
 Claire BOURGEOIS
Secrétaire : David CARON
Excusée :
 Marie-Line PLOUVIEZ (pouvoir à Rosine LEMAIRE)
 Aline CROUVISIER (pouvoir à Danièle PHILIPPE)
 Marc LHERBIER (pouvoir à David CARON)

Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

 Délibérations :

Délégation à Madame Le Maire d’effectuer des cessions :
Changement du photocopieur pour un photocopieur neuf en location.
Reprise par Toshiba de l’ancien photocopieur pour 500€. Nécessité de
prendre une délibération pour la cession de ce photocopieur.
 Délibération acceptée à l’unanimité

Encaissement de 2 chèques de dégrèvements impôts fonciers :
 Délibération acceptée à l’unanimité

Décision modificative pour équilibre budgétaire :
Des mouvements doivent être réalisés pour équilibrer quelques comptes
(salaires de agents communaux, travaux maison pour tous, fêtes et
cérémonie, …)
 Délibération acceptée à l’unanimité

Prime de fin d’année des agents :

Comme chaque année, les agents communaux se verront attribuer une
prime de 300€
 Délibération acceptée à l’unanimité

Demandes de subventions :
Le projet d’aménagement de la rue du moulin fera l’objet de demandes de
subventions. Nécessité de prendre une délibération pour autoriser Madame
Le Maire à faire ces demandes (Etat, DETR, DSIL, FARDA.)
 Délibération acceptée à l’unanimité

 Point sur les travaux en cours et à venir

Aménagement de la rue du moulin : Le projet sera présenté au conseil municipal
en janvier.
Travaux Maison Pour Tous : Le bardage et l’encadrement des fenêtres est en
cours. Le changement de la porte d’entrée et la pose de la clôture seront réalisés
prochainement.
Retenue collinaire rue du Marais : les travaux sont pratiquement terminés. La
réception du chantier se fera le 18 décembre.

 Colis des Aînés

La distribution aura finalement lieu le samedi 14 décembre.

 Infos et Questions diverses
 Un géoréférencement des réseaux sera réalisé par Véolia à partir de la semaine prochaine(du 2 au 6 décembre). Une communication sera réalisée sur la page Facebook de la commune
 Le versement des subventions aux associations sera réalisé avant la fin de l’année.
 Le projet d’installation d’une station de vélos en libre-service évoqué au cours d’un conseil municipal précédent a été abandonné par Artois Mobilités.
 Les illuminations de Noël seront installées ce week-end ! Merci aux bénévoles qui y
consacrent de leur temps. Les pros de l’électricité sont les bienvenus…
 La prochaine réunion aura lieu le vendredi 13 décembre pour l’organisation de la
distribution des colis de Noël et la cérémonie des Vœux.

Fin de la séance à 19h30.

 

Compte rendu du Conseil Municipal 

du vendredi 20 septembre 2024 à 18h30

 

Présents :
 Danièle PHILIPPE (pouvoir de Aline CROUVISIER)
 Dorothée DESCAMPS
 David CARON
 Marie-Line PLOUVIEZ
 Rosine LEMAIRE
 Marc LHERBIER
 Christel TROADEC
Secrétaire : David CARON
Excusée :
 Aline CROUVISIER (pouvoir à Danièle PHILIPPE)

 Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

 Délibérations :

Retrait de la commune de Gouy-Servins du Sivom du Bruaysis :
Délibération acceptée à l’unanimité

Modification du contrat de travail d’agents :
Une heure du temps de travail de Mme LANNOY (prévue pour l’aménagement de la
Maison Pour Tous) est transférée sur le contrat de travail de Mr DESENEPART
Délibération acceptée à l’unanimité

Limitation de vitesse Rue de Magnicourt et Rue du Calvaire
Afin de limiter la vitesse dans la rue de Magnicourt, une zone 30 sera créée
(panneaux + marquage au sol.
Afin de limiter la vitesse dans la rue du Calvaire, un panneau STOP sera installé à
l’intersection avec la rue du Cimetière.
Délibération afin d’autoriser Madame Le maire à solliciter une subvention au titre
des amendes de police afin de commander les panneaux de signalisation.          Délibération acceptée à l’unanimité

Projet d’aménagement de la Rue du Moulin
Délibération afin d’autoriser Madame Le Maire à solliciter une subvention auprès du
FARDA (département) pour financer à hauteur de 60% une étude pour réaliser un
aménagement piétonnier dans la Rue du Moulin.
Délibération acceptée à l’unanimité

 Point sur les travaux en cours et à venir

Travaux Rue du Calvaire : Travaux pratiquement terminés
Travaux Maison Pour Tous : les travaux de ravalement de la façade vont
démarrer prochainement. Le chantier a été confié à l’entreprise MBT de la rue de
Magnicourt. d’autres devis Travaux Mairie (escalier / perron) : Attente d’autres devis

 Repas et Colis des Aînés
Repas des Aînés
Le repas des aînés aura lieu au restaurant de la Taverne du Moulin le samedi 19
octobre midi (date à confirmer)
Colis des Aînés
Contenu du colis validé en séance. Distribution prévue le samedi 21 décembre.

 Agglo mobile
Venue de l’Agglo Mobile le lundi 23 septembre de 9h à 12h sur le parking de la Mairie
But : vous informer sur tous les services proposés par la CABBALR (bac de collecte, service
eau potable, aide pour l’achat vélo, aides à l’amélioration de l’habitat

 Projet d’installation d’une station de vélos en libre-service
Artois-Mobilités va installer dans toutes les communes de l’Agglo des vélos électriques en
libre-service.
A Caucourt, 2 vélos seront mis à disposition dans la commune (trottoir en face de la Mairie).
Prévision d’installation en 2025
Coût zéro pour la commune.

 Chiens et chats errants
Des groupes de travail en cours au sein de l’Agglo pour traiter le sujet des chiens et des chats errants.

Des appels à projet communaux peuvent être lancés au sein des communes pour la
stérilisation des chats mais beaucoup de contraintes pour les plus petites d’entre-elles
(personne en charge de les attraper, de les faire stériliser, de les garder en convalescence,
de les relâcher, …)Le référent pour la commune est Marc Lherbier.

 Demande de location de salle d’une association
Mme DUFFAUT de Gauchin-Le-Gal souhaite accéder la Maison Pour Tous pour dispenser des séances de « YOGA »
Compte tenu des contraintes et de l’occupation de la salle par les associations de la
commune, le Conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas donner de suite favorable à
cette demande.

 Questions diverses
 Atelier Labanque « Hors les murs » le mercredi 13 novembre après-midi à la maison pour Tous (5 places pour les enfants à partir de 6 ans)
 Comme chaque année, la commune se mettra au couleur d’« Octobre Rose »
 Rappel sur la proposition de la Mutuelle JUST

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu du Conseil Municipal

du Mercredi 26 juin 2024 à 18h30

  • Présents :
    Danièle PHILIPPE
    Dorothée DESCAMPS
    David CARON
    Marie-Line PLOUVIEZ (pouvoir de Rosine LEMAIRE)
    Marc LHERBIER
    Aline CROUVISIER

Secrétaire : David CARON
Excusées :
 Rosine LEMAIRE (pouvoir à Marie-Line PLOUVIEZ)
 Christel TROADEC
Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

1/ Délibérations :

Création d’un poste d’agent technique « job d’été »
Nécessité de créer un poste pour prêter main forte à l’employé communal,
Christophe, pendant la période estivale. Poste qui sera créé à mi-temps sur le mois
de juillet (ferme) et août (éventuellement à déterminer en fonction du besoin).
Madame le maire en accord avec les adjoints décidera du besoin pour le mois d’août.
Délibération acceptée à l’unanimité

2/ Organisation des élections des 30 juin et 7 juillet

Les tableaux de tenue des bureaux de vote sont finalisés en séance et seront affichés
en mairie.

3/ Point sur les travaux

 – Le chemin de la Charbonnière a été dérasé et remis en état à minima pour qu’il soit
carrossable : coût :1600€ HT – Réalisation d’un branchement d’une bouche d’égout rue de Magnicourt :2100€ HT

– Nous venons de recevoir les devis pour habiller la façade (bardage) de la Maison pour Tous qui se dégrade fortement et changer la porte d’entrée. L’examen des devis est en cours, une décision sera prise très prochainement
– Il nous est apparu judicieux de profiter des travaux de changement de canalisation dans la rue du Calvaire pour refaire les trottoirs intégralement ; en effet l’agglomération pour sa
part ne refait que la partie creusée pour la canalisation. Des devis ont été réalisés par
l’entreprise Balestra qui intervient sur ce chantier.
 28000€ HT en macadam complet
 18000€ HT en émulsion gravillonnée et accès aux propriétés en macadam

Le conseil municipal se positionne sur l’émulsion gravillonnée.

  •   Devis reçu pour réfection de l’escalier et du perron de la mairie : 1140€ HT.
  • Attente devis pour clôturer le terrain de la Maison pour tous et la propriété de Mr SUEL

4 / Questions diverses

Fête du 14 juillet : réunion du comité des fêtes le vendredi 28 juin
Problématique de la vitesse excessive des véhicules rue de Magnicourt :
Une analyse de la fréquentation et des vitesses a été réalisée par les services du
Département rue du calvaire pendant 7 jours : l’analyse de ce document de 27 pages
est consultable en mairie
 3 707 véhicules sont passés sur la période du 29/05 au 4/06 juin
 La limitation de vitesse est globalement respectée : 46KM/h en moyenne
 Un compte-rendu détaillé sera réalisé pour les habitants de la rue de Magnicourt
 Une étude est en cours pour modifier éventuellement la priorité entre la rue
du Cimetière et la rue du Calvaire

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu du Conseil Municipal

du Mercredi 5 Juin 2024 à 18H30

Présents :
– Danièle PHILIPPE (pouvoir de Aline CROUVISIER)
– Dorothée DESCAMPS
– David CARON
– Marie-Line PLOUVIEZ (pouvoir de Rosine LEMAIRE)
– Marc LHERBIER
– Christel TROADEC
Secrétaire : David CARON
Excusées :
– Rosine LEMAIRE
– Aline CROUVISIER

 Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

 Délibérations :
Encaissement d’un chèque :
Chèque de 32€59 à encaisser suite à l’arrêt du service fax à la mairie
Délibération pour l’encaissement acceptée à l’unanimité

 Organisation des élections du 9 juin :
Bulletins de vote :
– 12 Listes des candidats fournissent la totalité des bulletins de vote papier
– 9 Listes de candidats ne fournissent qu’une partie des bulletins de vote papier
– 17 listes ne fourniront pas de bulletins papier (charge aux électeurs qui souhaitent voter
pour une de ces 17 listes de télécharger et imprimer en respectant le grammage, la dimension etc..)

 Rentrée scolaire 2024/2025
Malheureusement, l’école de Caucourt ne pourra accueillir à la rentrée de septembre 2024
les 6 enfants qui se sont inscrits en toute petite section car les effectifs de cette année ne le
permettent pas.
29 enfants sont comptabilisés pour la prochaine rentrée.

 Atelier de peinture Labanque à la Maison pour Tous
Cet atelier aura lieu le mercredi 12 juin après-midi mais le nombre de places est limité : 10
personnes maximum y compris les parents accompagnant obligatoirement leurs enfants.
A date il reste une place pour un enfant suite à un désistement de dernière minute. Un
communiqué sera mis sur la page Facebook de la commune

 Bus « Agir pour le cœur des femmes » et « Aller vers elles en santé »
Le projet « Aller vers elles en santé » soutenu par la Préfecture des Hauts de France et l’ARS dans le cadre de l’appel à projet « Santé des femmes » propose via le bus « agglo mobile » de venir à la rencontre des femmes du territoire avec à son bord une infirmière et une médiatrice santé des femmes. Les femmes pourront avoir accès à leurs droits de santé, à des examens médicaux de base et être accompagnées dans leur parcours de soin.
Le bus « Aller vers elles en santé » viendra sur la place de la mairie de Caucourt
le 28 novembre au matin.
Un autre bus « Agir pour le cœur des femmes », projet d’envergure national du professeure Claire Mounier Veiller, cardiologue de renommée, sera présent les 18, 19 et 20 septembre à Béthune. Durant ces 3 jours, il pourra accueillir 300 femmes pour réaliser un bilan de santé en 12 étapes avec des professionnels de santé. Les personnes intéressées mais ne pouvant se déplacer peuvent s’adresser à Madame le Maire.
 Travaux
Des travaux dans la rue du calvaire débuteront mi-juin pour réfection de la canalisation
d’eau avec mise en place d’un feu pour régler la circulation.
Le pont rue du Marais fera également l’objet d’une réfection à partir du 8 juillet pour une
durée de 3 semaines. La rue d’En Haut sera barrée (déviation par la rue Fidèle)
Des devis sont en cours pour :
– Refaire l’escalier et le perron de la mairie
– Clôturer le terrain de la mairie à la Maison pour Tous
– Refaire la façade de la Maison pour Tous
 Questions diverses

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu du Conseil Municipal

du 29 mars 2024 

Présents :
– Danièle PHILIPPE (pouvoir de Marc Lherbier)
– Dorothée DESCAMPS
– David CARON (pouvoir de Christel Troadec)
– Marie-Line PLOUVIEZ
– Aline CROUVISIER
– Rosine LEMAIRE
– Claire BOURGEOIS
Secrétaire : David CARON
Excusés :
– Christel TROADEC
– Marc LHERBIER

  • Compte rendu de la dernière réunion :
    Le compte rendu est accepté à l’unanimité.
  • Délibérations :Avenant au contrat de travail de Christophe Desenepart
    Christophe ayant davantage de disponibilités, Madame le Maire propose le passage
    de son contrat de travail de 13h à 20h hebdomadaire à compter du 1 avril 2024.
    Délibération acceptée à l’unanimité
  • Questions diverses :
  •  La course des Communes Vertes
    Elle se déroulera le 28 avril de 15h00 à 17h30 avec une arrivée à Caucourt. David
    Caron sera chargé du suivi de la course sur la commune ; des informations sur le
    parcours et le déroulé seront distribuées dans les boîtes aux lettres.
  •  Convocation de la CCID (Commission communale des impôts directs)
    La commission se réunira le 19 avril à 19h00 salle de la mairie. 
  • Elections européennes du 9 juin
    Chaque membre du conseil municipal est invité à se positionner sur une ou plusieurs
    plage(s) horaire(s) pour la tenue du bureau de vote ; les volontaires pour tenir le
    bureau de vote sont les bienvenus.
  • Demande de passage d’un rallye de Quads le 13 avril
    A l’unanimité le conseil Municipal s’est prononcé contre le passage du rallye
    sur la commune.
  • Vote du budget :
  •  Vote des taxes : celles-ci restent inchangées
  •  Vote du compte administratif 2023
  • Excédent de fonctionnement : 180 129.60
    Déficit d’investissement : 101 034.86
    Excédent final : 80 094.74
             Vote à l’unanimitéAffectation du résultat 2023
  •  Vote du budget 2024
             Vote à l’unanimité                                                                Fin de la réunion : 21h

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Compte rendu du Conseil Municipal 

du vendredi 16 février 2024 

Présents :
– Danièle PHILIPPE
– Dorothée DESCAMPS
– David CARON
– Marie-Line PLOUVIEZ (pouvoir de Rosine LEMAIRE)
– Marc LHERBIER
– Christel TROADEC
– Claire BOURGEOIS

Secrétaire : David CARON

Excusées :
– Rosine LEMAIRE
– Aline CROUVISIER

1/ Compte rendu de la dernière réunion : Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

2/ Délibérations :

—-Zones d’accélération des énergies renouvelables.
Dernièrement, une concertation sur ce sujet (évoqué lors de la réunion de conseil du
mois de décembre) a été proposée aux Caucourtois via la page Facebook de la
commune ou directement en mairie. Cette concertation n’a suscité aucune question,
ni remarque.
A l’issue de cette concertation, le Conseil Municipal :
– Approuve le bilan de cette concertation
– Arrête les propositions d’accélération (potentiel solaire sur toitures)
– Précise que cette délibération approuve la proposition de cartographie des
zones d’accélération du territoire communal qui sera transmise au référent
préfectoral dans le Département. Elle intégrera la cartographie
départementale qui sera soumise à l’avis du Comité Régional de l’Energie
des HDF
– Précise que cette délibération sera transmise à la CABBALR et au référent
préfectoral dans le Département
Délibération acceptée à l’unanimité.

—- Transfert compétences publicité
– Jusqu’alors la commune était compétente sur la police de la publicité des
enseignes et des pré enseignes. La loi de finance 2024 prévoit la
décentralisation de cette compétence et propose donc qu’elle soit
transférée à la communauté d’agglomération comme proposé pour les
communes de moins de 3500 habitants.
Délibération acceptée à l’unanimité

—- Sécurisation des établissements scolaires
– Proposition via la préfecture du Pas-De-Calais d’un soutien financier aux
actions de sécurisation des espaces publics (vidéo surveillance, …). Il n’y a
pas de vandalisme ni d’intrusions dans notre commune et la charge
financière restera néanmoins importante.
De ce fait, la commune ne s’engage pas dans cette démarche.

3/ Travaux

– Mis en place d’un guichet unique pour prise en compte des dégâts suite aux
intempéries
Une demande sera faite pour la réparation des chemins communaux, mais
pas de visibilité sur le montant de subventions.
–  Des travaux de voirie (macadam) doivent être réalisés en bout de rue de
Magnicourt pour relier la route à l’entreprise de Mr BOCLET.
Les devis sont en cours.

– Installation de pièges à frelons asiatiques et désignation d’un référent :  10 pièges à frelons (fournis par la CABBALR) ont été installés sur le territoire
de la commune, Christophe Desenepart est désigné référent de cette campagne de piégeage (installation, nettoyage, appâts, suivi des pièges)
– Ils seront retirés au cours du mois de mai (fin de saison de capture des
reines)

4/ Mise en place d’un atelier peinture avec Labanque

– Cet atelier ouvert aux enfants de plus de 6 ans aura lieu le mercredi 12
juin après-midi.
 Vous serez informés prochainement des conditions et de l’ouverture des
inscriptions mais le nombre de place est limité, chaque enfant devra être
accompagné d’un adulte et le nombre de places limité à 10 personnes y
compris les parents accompagnant leurs enfants.

5/ Questions diverses

– Bilan de la mutuelle intercommunale « JUST » :
Le nombre d’adhérents ne cesse d’augmenter au sein de la CABBALR. 13 habitants de
CAUCOURT se sont engagés et sont très satisfaits.

– Rappel sur le calendrier des différentes commissions thématiques au sein de la CABBALR
– Prochainement, des nichoirs pour oiseaux seront installés dans le jardin près de l’école
des gîtes pour accueillir les chauves-souris seront installés dans le clocher de l’église de
Caucourt.
– Réflexion sur la mise en place de composteurs collectifs sur la commune.
Une réunion d’information aura lieu le mercredi 17 avril 2024 à 18h30.

Fin de la séance à 20h00.