Prochain conseil municipal jeudi 29 septembre 2022 à 18h30

Ordre du jour :

1/ Délibérations :

  • Demande d’autorisation environnementale relative au plan d’épandage des coquilles d’oeufs par la S.A.S LIOT
  • Conclusion d’un avenant à la convention d’adhésion à la centrale d’achat de la FDE 62
  • Mise en oeuvre du reversement de la taxe d’aménagement à l’EPCI
  • Vente du chemin dit  » sentier des douze  » à Mr et Mme Descamps
  • Désignation de 3 membres propriétaires pour le renouvellement du bureau de l’AFR
  • Désignation d’un conseiller municipal  » correspondant incendie et secours « 
  • Encaissement d’un chèque Groupama

2/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement et de l’eau potable

3/ Questions diverses

  • Rallye équestre du Comité Départemental
  • Travaux : réparation toiture sacristie
  • Colis des aînés

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Compte rendu du conseil municipal jeudi 30 juin 2022

Présents :
– Danièle Philippe
– Marie-Line Plouviez
– David Caron
– Christel Troadec
– Dorothée Descamps
– Rosine Lemaire
– Marc Lherbier
– Aline Crouvisier
– Claire Bourgeois

Secrétaire :
– David Caron

Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :
– Réforme des règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales
La réforme des règles de publicité des actes entre en vigueur a/c du 1 juillet 2022. Les
collectivités doivent délibérer avant cette date sur le mode de communication de ceux-ci.
L’information du public sera désormais assurée par
-le procès-verbal
-la liste des délibérations examinées en séance
A compter de cette date, la publication électronique devient la formalité de publicité de
droit commun.
A l’unanimité le Conseil municipal a exprimé un avis favorable à ce mode de communication.
La publicité sera donc faite sur le site de la commune. Un exemplaire papier sera conservé
par la commune et à disposition du public à la demande.
Il n’y aura plus d’affichage en mairie.
Délibération acceptée à l’unanimité

– Recrutement de 2 employés communaux « Job d’été »
L’employé de commune titulaire en congés tout le mois de juillet, son se termine le 31
juillet : retraite au 1 août.
Pour assurer les travaux durant l’été, Théo DELCROIX (juillet + août) et Mathilde DUHEM(août) seront employés en CDD.
Délibération pour autoriser Mme le maire à signer les contrats de travail.
Délibération acceptée à l’unanimité.

Présentation du dispositif « ACCEO » : accessibilité des services
publics aux personnes sourdes et malentendantes :
Acceo est une solution d’accessibilité téléphonique et physique (accueil sur place,
échange en face à face) permettant au public sourd ou malentendant, sourd aveugle et
aphasique d’échanger gratuitement avec tous nos établissements accessibles.
La commune a souhaité mettre en place ce dispositif « ACCEO » afin de faciliter le contact avec les personnes sourdes et malentendantes
Celle-ci pourra désormais :
– Lire en temps réel les propos de l’interlocuteur de la mairie de CAUCOURT (tablette)
– Avoir ses propos (langue des signes) retranscrit par un interprète avec l’interlocuteur de la mairie

Calendrier et retour sur les différentes commissions thématiques
(chaque membre participant a pu faire un compte-rendu rapide de
la réunion)

Partage des dates des prochaines commissions
Retour sur la commission cycle de l’eau :
– Préemption (ou échange) de terrain pour la retenue collinaire entre Béthonsart et Caucourt
– Echange autour des assainissements collectifs et individuels (avantages et inconvénients)

Aménagement du territoire et du transport :
– Bornes pour recharge des voitures électriques (la double borne de Gauchin-Le- Gal va
devenir payante  4€ / 100km

Service du quotidien :
Collecte des déchets :
Pour mémoire, les habitants de la CABBALR sont exonérés du paiement de la TOM (Taxe sur les ordures ménagères)

Pour info, le coût moyen pour l’agglo pour le ramassage des déchets est de
102€ / habitants / an, auquel s’ajoutent 137€ / tonne pour le traitement

Compte-rendu du Conseil d’école :
Effectifs rentrée 2022 : 19 à Caucourt, 15 Gauchin, 22 à Hermin

Questions diverses :
Festivités du 14 juillet : Mise en place des animations à prévoir
Départ en retraite de l’employé communal
Fin de la séance à 20h10.

 

Compte rendu du conseil municipal jeudi 12 mai à 19h30

Présents :

  • Danièle Philippe (pouvoir de Aline Crouvisier)
  • Marie-Line Plouviez
  • David Caron
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier
  • Grégory Cléton

Secrétaire :

– David Caron

Excusée :                                                                                                                                               –  Aline Crouvisier   (pouvoir à Danièle Philippe)

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

1/ Délibérations :

  • Création d’un poste d’employé communal à raison de 13h/semaine

Un appel à candidatures sera réalisé prochainement

Délibération acceptée à l’unanimité.

2/ Désignation d’un nouveau conseiller communautaire en remplacement de Grégory Cléton démissionnaire

Grégory CLETON était suppléant. Marie-Line PLOUVIEZ devient suppléante.

3/ Désignation des nouveaux représentants aux commissions thématiques

Cycle de l’eau : Grégory CLETON était titulaire, Dorothée DESCAMPS était suppléante. Dorothée DESCAMPS devient titulaire, David CARON suppléant

SICV : Grégory CLETON était titulaire, David CARON devient titulaire

CLECT : Grégory CLETON était suppléant, David CARON devient suppléant

4/ Gestion du personnel : Contrat de Jean-Louis

Fin du contrat de Jean-Louis le 14/06

Jean-Louis ne peut partir à la retraite qu’à partir du 1er août.

Un CDD sera donc réalisé du 15/06 au 31/07

De plus, un appel à candidature sera réalisé pour un job d’été afin de prêter main forte aux employés communaux !

3/ Organisation des élections législatives de juin :

Les tableaux de tenue du bureau de vote seront affichés en temps utile.

4/ Fête des voisins

La fête des voisins aura lieu le 20 mai. Une communication sera déposée dans les boîtes aux lettres et sur le Facebook de la commune.

5/ Inauguration des nouveaux locaux de l’école

L’inauguration de l’école aura lieu à la fin du mois d’août, juste avant la rentrée scolaire. La date reste à définir.

6/ Questions diverses

Le 14 juillet aura aussi lieu cette année. La question se pose du lieu du tir du feu d’artifices. Investigations en cours…

La communauté d’agglo organise des ateliers cuisine dans les communes. La commune de Caucourt participera à cette initiative et un atelier aura prochainement lieu. L’organisation sera définie prochainement avec les services de l’agglo.

Fin de la séance à 20h30.

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Compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2022

Présents :
– Danièle Philippe
– Marie-Line Plouviez
– David Caron (pouvoir de Grégory Cléton)
– Christel Troadec (pouvoir de Aline Crouvisier)
– Dorothée Descamps
– Rosine Lemaire
– Marc Lherbier
– Claire
Secrétaire :
– David Caron
Excusés :
– Grégory Cléton (pouvoir à David Caron)
– Aline Crouvisier (pouvoir à Christel Troadec)

Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :
– Encaissement d’un chèque GROUPAMA
Suite aux dégâts subis sur la toiture de la mairie, un dédommagement de l’assurance est à
percevoir : 1 408€
Délibération acceptée à l’unanimité.
(Concernant le lampadaire rue du moulin, passage d’un expert prochainement)

Vote du compte administratif 2021
Délibération sur le compte administratif, sur le compte de gestion et sur l’affectation des résultats :
8 votes exprimés, 8 votes pour

Vote des taxes
Le conseil municipal décide à l’unanimité le maintien des taxes aux taux actuels
Pas d’augmentation d’impôts !

Vote du budget 2022
9 votes exprimés, 9 votes pour

Questions et infos diverses :
Lecture d’un courrier reçu d’un propriétaire qui sollicite la mairie pour la réfection d’un chemin.
Cette demande sera examinée (avec d’autres travaux) dans le courant de l’année 2022. Les demandes de subvention étant faites pour 2021

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu conseil municipal du vendredi 11 mars 2022

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Marie-Line Plouviez
  • David Caron (pouvoir de Grégory Cléton)
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier
  • Claire

Secrétaire : 

David Caron

Excusé :                                                                                                                                                      Grégory Cléton (pouvoir à David Caron)

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Pénalités de retard aux entreprises (rénovation de l’école)

Des entreprises ont rendu leurs travaux en retard par rapport aux délais prévus initialement (défaut de matériaux par suite de la crise sanitaire, …)

La délibération porte sur le fait de ne pas imposer de pénalités aux entreprises ayant terminé leurs travaux.

Délibération acceptée à l’unanimité.

En revanche,  pour 2 entreprises, il reste quelques finitions à effectuer, les factures ne seront soldées que lorsque celles-ci seront totalement réalisées.

  • Modalités financières et patrimoniales dans le cadre de la loi NOTRE :

Présentation en séance des critères pour l’attribution des logements sociaux

Délibération acceptée à l’unanimité.

  • Plan partenarial de gestion de la demande de logement social

Délibération acceptée à l’unanimité

  • Retrait de la commune de Lozinghem du SIVOM

Délibération acceptée à l’unanimité

  • Autorisation pour demande de subvention auprès du FARDA pour la réparation du chemin des Socelles et des dégradations chemin du Marais.
  • Le Conseil municipal autorise Madame le Maire à solliciter une subvention auprès du département FARDA : 40% d’aide à la voierie communale plafonnée à 15 000€

Délibération acceptée à l’unanimité

Présentation de la charte de co-construction du PLUIH

Les enjeux du projet de territoire s’orientent clairement vers 7 fonctions sociales identifiées, afin de répondre à l’objectif du territoire de la demi-heure :

  • « Habiter »
  • « Travailler »
  • « S’approvisionner »
  • « Être en forme »
  • « Apprendre »
  • « S’épanouir »
  • « Se déplacer »

Dégâts suite à la tempête du 18/02/2022

  • La chute d’un arbre a endommagé un lampadaire rue du moulin : réparation estimée 1739€
  • Tôle de toiture de la mairie envolée : Réparation estimée 1400€

Les tempêtes ne sont pas considérées comme catastrophe naturelle (prise en charge par les assurances)

Demande d’achat d’une parcelle de terres
Mr et Mme Descamps souhaitent acheter le chemin « des douze » et une partie du chemin rural dit « chemin Ravage »
Mme Descamps quitte l’instance car directement concernée par le projet. Elle ne participe pas aux débats ni au vote.

Après échanges, le conseil a émis :
-un avis favorable à l’unanimité (7 voix Pour) pour la vente du chemin « des douze ». Ce chemin n’est jamais emprunté et jouxte les propriétés de Mr et Me Descamps
-un avis défavorable à l’unanimité (7 voix contre) pour la partie du chemin rural dit « chemin Ravage ».
Le prix du terrain sera déterminé après avis des domaines.

Création d’un poste d’employé communal :
Un nouveau contrat de travail en CDI (13h par semaine) est proposé à Christophe Desenepart. La procédure est en cours,
Un CDD est réalisé en attendant la mise en place de ce CDI

Questions et infos diverses :

Création d’un centre d’archivage par la Communauté d’agglo :
La communauté d’agglo propose la création d’un centre d’archivage pour permettre aux communes de libérer un peu d’espace dans leurs locaux.

Course des communes vertes : Celle-ci se déroulera le samedi 30 avril après-midi. Marc LHERBIER sera le référent de la course

Séjour scientifique à BAJUS (en juillet pour les enfants de + de 10 ans en lien avec le centre de Loisirs de Rebreuve)

Une dégustation de vin sera organisée par Mr PASSOT le 9 avril de 10h à 12h (Viticulteur de Bourgogne) à la Maison Pour Tous

Le mardi 15 mars, organisation de l’exercice d’évacuation de l’école maternelle, dans le cadre du PPMS (Plan Particulier de Mise en Sécurité) avec la participation des membres de la réserve communale

Recueil des dons pour l’Ukraine : un message sur Facebook et distribution d’un mot dans les boîtes aux lettres

En lien avec l’opération « Hauts de France Propres », organisation du nettoyage du village ce samedi 19 mars  / RDV à 9h en mairie : une communication sera faite.

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu Conseil municipal du jeudi 16 décembre

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Marie-Line Plouviez
  • David Caron (pouvoir de Grégory Cléton)
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier
  • Claire

Secrétaire :

David Caron

Excusé :                                                                                                                                            

Grégory Cléton (pouvoir à David Caron)

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Création d’une réserve communale de sécurité civile

Une vingtaine de personnes était présente à la réunion d’information + une dizaine ont  fait part de leur intérêt mais ne pouvant être présent le jour de la réunion.

La réunion d’information avait pour but d’expliquer le rôle de cette réserve (cadrer l’organisation en cas de crise et donner un cadre juridique à celle-ci)

Délibération acceptée à l’unanimité.

  • Convention Territoriale globale entre l’agglo et la CAF :

Cette convention prévoit un plan d’actions concernant :

  • Petite Enfance,
  • Enfance -Jeunesse
  • Logement
  • Accompagnement des publics en difficultés

Et engage les communes de l’agglo à la mise en œuvre de cette convention en s’associant autant que possible aux groupes de travail et instances de gouvernance et en contribuant à la déclinaison du plan d’actions, selon ses compétences, ses priorités et ses projets

Délibération acceptée à l’unanimité.

  • Convention d’adhésion au groupement de commandes du SIVOM

Renouvellement de la convention ?

Délibération acceptée (3 votes pour et 6 abstentions)

  • Décision modificative budgétaire

Pour la cantine : achat de mobilier, chambre froide, lave-linge et sèche-linge, vaisselle à Nécessité de virer du compte de fonctionnement sur le compte  d’investissement

Délibération acceptée à l’unanimité.

  • Passage à la nouvelle nomenclature comptable M57 à partir du 01/01/2022

Délibération acceptée à l’unanimité.

  • Encaissements de chèques

Suite au changement de fournisseur Primagaz en remplacement d’Antargaz 2 chèques de 1 524€ et 1 067€ nous ont été adressés pour le remboursement des cautions des citernes de gaz de la « Maison pour tous » et de la mairie remplacées en novembre.

2 chèques de dégrèvement « inondations » de 42€ et 26€

 Délibération acceptée à l’unanimité.

Plan départemental d’actions de sécurité routière

Pour réaliser des actions de sensibilisation sur la conduite sous l’emprise de produits psychoactifs, sur le respect des limitations de vitesse…

Des subventions pourraient être attribuées si des actions sont organisées sur le village.

Ouverture de l’école et de la cantine

  • Ouverture prévue le 3 janvier 😊
  • Le prestataire retenu pour la livraison des repas est API

Questions et infos diverses :

Convention formations FECI :

Positionnement des élus pour participer aux formations et ainsi signer les conventions.

Intervention de la gendarmerie auprès des personnes vulnérables :

La gendarmerie d’Hersin réalisera des animations pour sensibiliser les personnes vulnérables contre toutes formes de menaces dont elles peuvent être victimes (escrocs, cambrioleurs faux policiers…)

Organisation de la distribution des colis aux Aînés

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu  du conseil municipal

du 8 octobre 2021 à 18 h 30

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez (pouvoir de Marc Lherbier)
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Claire

Secrétaire :

  • David Caron

Excusé :   Marc Lherbier (pouvoir à Marie-Line) 

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Maintien ou non du nombre d’adjoints à 2

Le CONSEIL municipal décide à l’unanimité de maintenir le nombre d’adjoints à 2

  • Election d’un nouvel adjoint au conseil municipal :

David CARON, candidat unique, obtient 8 voix (1 vote blanc), est donc élu adjoint

  • La délibération relative au groupement de commandes de l’agglomération pour les DT et DICT n’a pas été prise. En effet, compte tenu du faible volume de déclarations, la commune continuera à les gérer elle-même.  

Convention annuelle avec la FECI (formation) à destination des élus locaux

Il y a lieu de procéder au renouvellement de la convention avec la FECI. Le catalogue est à disposition  des conseillers municipaux, qui peuvent se positionner sur les formations de leur choix

Questions et infos diverses :

Point sur les travaux de l’école :

Visite du chantier

Les travaux avancent bien (carrelage posé dans le hall vitré, peintures dans le bâtiment B commencées, peintures dans le bâtiment A débuteront mi-octobre)

L’assainissement (microstation d’épuration) reste à faire (pose dans le jardin)

Les restaurateurs « Dupont restauration » et « API » seront consultés prochainement pour les repas de la cantine.

La fin des travaux est prévue pour la 2ème quinzaine de Novembre.

Pose de piézomètres dans le cadre du projet « Water to Morrow » :

Installation qui sert à mesurer la profondeur des sources (pour prévenir les sécheresses)

Ces piézomètres seront installés rue fidèle (petit pont à l’espace vert)

Lecture d’un courrier recommandé faisant suite au compte-rendu d’un conseil municipal précédent

Retour sur la constitution d’une réserve communale :

Envoi de documents d’informations pour recenser des moyens humains (infirmiers-ières, pompiers, , bâtiments / locaux pouvant être mis à disposition, engins et matériels, …

Attente de retours des personnes sollicitées

Fin de la séance à 20h00.

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Compte rendu du conseil municipal

du vendredi 3 septembre 2021 à 19 h 

 

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Grégory Cléton
  • Marie-Line Plouviez
  • Marc Lherbier
  • David Caron
  • Aline Crouvisier
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Claire

Secrétaire :

  • David Caron

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :

  • Adhésion au groupement de commande de la FDE62 :

La FDE modifie un acte constitutif concernant la refacturation des frais de fonctionnement et l’ouverture du groupement de commandes d’achat d’énergie ; cette modification nécessite de prendre une délibération d’adhésion au groupement de commandes.

Acceptée à l’unanimité

Point sur les travaux de l’école :

Les travaux ont bien repris après la période des congés.

La cour a été décaissée.

La façade du bâtiment B (ancienne école et future cantine) a été sablée et rejointoyée.

La laine de métisse est arrivée pour l’isolation des murs dans le bâtiment A (future école).

Le chauffagiste est intervenu dans le bâtiment B, les sanitaires et les faïences sont posées. L’assainissement reste à faire. Une étude de sol doit de nouveau être réalisée pour la pose d’une microstation dans le jardin.

Rentrée des classes 2021/2022 :

La rentrée s’est très bien passée dans la « maison pour tous ».

23 élèves ont été accueillis sous un soleil radieux.

Pas de pleurs 😊

Rallye du Béthunois :

Le rallye du Béthunois aura lieu le samedi 11 septembre.

Une communication sera déposée dans les boîtes aux lettres des Caucourtois pour préciser les horaires et les rues interdites à la circulation et les déviations mises en place.

Comme il n’y a ni départ, ni arrivée de « spéciales »il n’y aura pas de buvette.

Course des communes vertes :

La course cycliste des communes vertes aura lieu le samedi 18 septembre.

La circulation sera interdite dans le sens Caucourt vers Gauchin entre 14h et 18h et rue du cimetière. La circulation restera possible dans le sens de la course.

Remise des prix à 18h à OLHAIN.

Demande d’achat de terrain communal :

Mme Nadège MARIN demande par courrier l’acquisition d’un terrain communal qui longe sa propriété.

Ce terrain comporte un passage piétonnier qui existe depuis toujours et qui est emprunté quotidiennement.

Le Conseil municipal émet un avis défavorable à cette demande.

== >   1 vote Pour / 2 Abstentions / 6 votes Contre

Désignation des membres aux commissions thématiques de l’agglo :

1/ Commission Développement économique et transition écologique :

Titulaire :  Aline CROUVISIER / Suppléante : Christel TROADEC

2/ Commission Aménagement, transport et urbanisme : 

Titulaire : Marie-Line PLOUVIEZ / Suppléant : David CARON

3/ Commission Cycle de l’eau :

Titulaire : Grégory CLETON / Suppléante : Dorothée DESCAMPS

4/ Commission Cohésion sociale :

Titulaire : Christel TROADEC / Suppléante : Marie-Line PLOUVIEZ

5/ Commission Services du quotidien, administration générale et territoriale :

Titulaire : Marc LHERBIER / Suppléante : Rosine LEMAIRE

 

Constitution d’une réserve communale de sécurité civile :

Le Plan communal de sauvegarde permet de se préparer à réagir au mieux en cas de catastrophes (naturelles ou autre).

La réserve communale permettrait de constituer un petit groupe de personnes bénévoles à contacter en cas de crise.

Un document sera prochainement remis dans les boîtes aux lettres afin de  permettre aux personnes intéressées de se faire connaître pour constituer cette réserve communale.

Point Ressources Humaines :

Nous avons pu obtenir le renouvellement du contrat « Parcours Emploi Compétence » de Jean-Louis DAIX pour 9 mois supplémentaires (jusqu’à juin 2022). Cela permettra à Jean louis d’atteindre l’âge de son départ à la retraite.

Questions et infos diverses :

Passage d’une association à Caucourt :

L’association « Wind and Fire » (association de sapeurs-pompiers) souhaite rendre hommage aux pompiers morts en service, avec le dépôt d’une gerbe au monument aux morts et sollicite l’autorisation de la commune pour cette manifestation. A cette occasion, une centaine de motos traverseront ensuite le village.

Avis favorable à l’unanimité

Chats errants :

Marc LHERBIER est chargé de gérer la problématique des chats errants.

Fin de la séance à 21h00.