Prochain Conseil Municipal

vendredi 3 février 2023 à 18h30

Ordre du jour :

 Délibérations :

  • Proposition d’adhésion à la commune à une mutuelle pour tous
  • Désaffectation et déclassement de 2 ensembles immobiliers en vue de leur cession (chemin des 12 et parcelle du parking rue du moulin)
  • Approbation et rapports de la commission locale d’évaluation des charges transférées
  • Délibération pour la rémunération de l’Agent Recenseur

– Suppression du caractère obligatoire du reversement de la taxe d’aménagement aux EPCI

– Présentation des priorités de politique pénale du Parquet de Béthune

Questions diverses : 

  • Enquête mobilité 2023
  • Organisation d’un atelier découverte de la gravure
  • Vos questions

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Compte rendu du conseil municipal

lundi 28 novembre 2022

Compte rendu de la réunion du conseil du 28 novembre 2022 

 

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Compte rendu du conseil municipal

29 septembre 2022

Compte rendu de la réunion du conseil du 29 septembre 2022

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Compte rendu du conseil municipal jeudi 30 juin 2022

Présents :
– Danièle Philippe
– Marie-Line Plouviez
– David Caron
– Christel Troadec
– Dorothée Descamps
– Rosine Lemaire
– Marc Lherbier
– Aline Crouvisier
– Claire Bourgeois

Secrétaire :
– David Caron

Compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

Délibérations :
– Réforme des règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales
La réforme des règles de publicité des actes entre en vigueur a/c du 1 juillet 2022. Les
collectivités doivent délibérer avant cette date sur le mode de communication de ceux-ci.
L’information du public sera désormais assurée par
-le procès-verbal
-la liste des délibérations examinées en séance
A compter de cette date, la publication électronique devient la formalité de publicité de
droit commun.
A l’unanimité le Conseil municipal a exprimé un avis favorable à ce mode de communication.
La publicité sera donc faite sur le site de la commune. Un exemplaire papier sera conservé
par la commune et à disposition du public à la demande.
Il n’y aura plus d’affichage en mairie.
Délibération acceptée à l’unanimité

– Recrutement de 2 employés communaux « Job d’été »
L’employé de commune titulaire en congés tout le mois de juillet, son se termine le 31
juillet : retraite au 1 août.
Pour assurer les travaux durant l’été, Théo DELCROIX (juillet + août) et Mathilde DUHEM(août) seront employés en CDD.
Délibération pour autoriser Mme le maire à signer les contrats de travail.
Délibération acceptée à l’unanimité.

Présentation du dispositif « ACCEO » : accessibilité des services
publics aux personnes sourdes et malentendantes :
Acceo est une solution d’accessibilité téléphonique et physique (accueil sur place,
échange en face à face) permettant au public sourd ou malentendant, sourd aveugle et
aphasique d’échanger gratuitement avec tous nos établissements accessibles.
La commune a souhaité mettre en place ce dispositif « ACCEO » afin de faciliter le contact avec les personnes sourdes et malentendantes
Celle-ci pourra désormais :
– Lire en temps réel les propos de l’interlocuteur de la mairie de CAUCOURT (tablette)
– Avoir ses propos (langue des signes) retranscrit par un interprète avec l’interlocuteur de la mairie

Calendrier et retour sur les différentes commissions thématiques
(chaque membre participant a pu faire un compte-rendu rapide de
la réunion)

Partage des dates des prochaines commissions
Retour sur la commission cycle de l’eau :
– Préemption (ou échange) de terrain pour la retenue collinaire entre Béthonsart et Caucourt
– Echange autour des assainissements collectifs et individuels (avantages et inconvénients)

Aménagement du territoire et du transport :
– Bornes pour recharge des voitures électriques (la double borne de Gauchin-Le- Gal va
devenir payante  4€ / 100km

Service du quotidien :
Collecte des déchets :
Pour mémoire, les habitants de la CABBALR sont exonérés du paiement de la TOM (Taxe sur les ordures ménagères)

Pour info, le coût moyen pour l’agglo pour le ramassage des déchets est de
102€ / habitants / an, auquel s’ajoutent 137€ / tonne pour le traitement

Compte-rendu du Conseil d’école :
Effectifs rentrée 2022 : 19 à Caucourt, 15 Gauchin, 22 à Hermin

Questions diverses :
Festivités du 14 juillet : Mise en place des animations à prévoir
Départ en retraite de l’employé communal
Fin de la séance à 20h10.

 

Compte rendu du conseil municipal jeudi 12 mai à 19h30

Présents :

  • Danièle Philippe (pouvoir de Aline Crouvisier)
  • Marie-Line Plouviez
  • David Caron
  • Christel Troadec
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier
  • Grégory Cléton

Secrétaire :

– David Caron

Excusée :                                                                                                                                               –  Aline Crouvisier   (pouvoir à Danièle Philippe)

Compte rendu de la dernière réunion :

Le compte rendu est accepté à l’unanimité.

1/ Délibérations :

  • Création d’un poste d’employé communal à raison de 13h/semaine

Un appel à candidatures sera réalisé prochainement

Délibération acceptée à l’unanimité.

2/ Désignation d’un nouveau conseiller communautaire en remplacement de Grégory Cléton démissionnaire

Grégory CLETON était suppléant. Marie-Line PLOUVIEZ devient suppléante.

3/ Désignation des nouveaux représentants aux commissions thématiques

Cycle de l’eau : Grégory CLETON était titulaire, Dorothée DESCAMPS était suppléante. Dorothée DESCAMPS devient titulaire, David CARON suppléant

SICV : Grégory CLETON était titulaire, David CARON devient titulaire

CLECT : Grégory CLETON était suppléant, David CARON devient suppléant

4/ Gestion du personnel : Contrat de Jean-Louis

Fin du contrat de Jean-Louis le 14/06

Jean-Louis ne peut partir à la retraite qu’à partir du 1er août.

Un CDD sera donc réalisé du 15/06 au 31/07

De plus, un appel à candidature sera réalisé pour un job d’été afin de prêter main forte aux employés communaux !

3/ Organisation des élections législatives de juin :

Les tableaux de tenue du bureau de vote seront affichés en temps utile.

4/ Fête des voisins

La fête des voisins aura lieu le 20 mai. Une communication sera déposée dans les boîtes aux lettres et sur le Facebook de la commune.

5/ Inauguration des nouveaux locaux de l’école

L’inauguration de l’école aura lieu à la fin du mois d’août, juste avant la rentrée scolaire. La date reste à définir.

6/ Questions diverses

Le 14 juillet aura aussi lieu cette année. La question se pose du lieu du tir du feu d’artifices. Investigations en cours…

La communauté d’agglo organise des ateliers cuisine dans les communes. La commune de Caucourt participera à cette initiative et un atelier aura prochainement lieu. L’organisation sera définie prochainement avec les services de l’agglo.

Fin de la séance à 20h30.