Compte rendu de la réunion de conseil du 4 septembre 2020

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Marie-Line Plouviez (pouvoir de Jean-Luc David)
  • Christel Troadec
  • Aline Crouvisier
  • David Caron
  • Grégory Cléton
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier

Secrétaire : 

David Caron

Compte rendu de la dernière réunion

Le compte rendu est accepté.

Délibérations :

1/ Délibération sur le nombre d’adjoints suite au décès de Pierre-Elie Fratczak 1er adjoint.

Madame le Maire propose à l’assemblée de conserver 2 adjoints.

Accepté à l’unanimité

2/Election d’un nouvel adjoint qui conservera la place de 1er adjoint en remplacement de Pierre-Elie Fratczak

Madame le Maire fait appel à candidatures : Un seul candidat : Grégory Cleton.

Il est procédé à l’élection à bulletin secret.

Nombre de votants : 10

Suffrages exprimés : 9

Bulletins blancs : 1

Bulletins nuls :0

Grégory Cleton obtient 9 voix ; il est élu 1er adjoint et entre dans ses fonctions immédiatement.

Suite à cette nouvelle élection, il y a lieu de modifier les désignations des adjoints et conseillers sur les différentes commissions.

Appel à projet « Ecole numérique » 

Le dossier a été transmis aux services de l’éducation nationale avec le devis d’un montant de 8000€. Dès accord de la subvention de 50% et retour de la convention, la commande du matériel sera faite. La formation de l’enseignante sera assurée par la société.

Point sur les projets et travaux en cours :

  • Remplacement en urgence de l’éclairage de l’école : un devis a été établi par la société ARH pour un coût de 1201,68€. Les travaux seront réalisés très prochainement
  • Concernant les travaux de rénovation de l’école, le permis de construire est en cours d’instruction.
  • Madame le Maire va reprendre contact avec le bureau d’études concernant la réfection de la rue du cimetière.

 

Questions diverses :

  • Plaintes de riverains suite à la recrudescence de déjections canines. Un nouveau rappel sera fait sur la page Facebook.
  • Sollicitation du Rallye du Béthunois pour essais et réglages de 3 voitures pendant quelques heures sur le chemin de Cambligneul le mardi 8 septembre. Il n’y a pas lieu de barrer la route, les essais seront interrompus pour laisser passer les voitures et/ou les engins agricoles
  • Un don sera effectué prochainement à la fondation Véolia dont Pierre-Elie Fratczak était le parrain dès que les modalités nous seront communiquées.
  • Un message de condoléances nous a été adressé par Mr Xavier Bertrand Président de la région Hauts de France
  • Avec Pierre-Elie, nous avions décidé de fleurir l’entrée du village en venant de Béthonsart, ce sera chose faite prochainement.

Fin de la réunion 22 h.

Compte rendu de la réunion du conseil du 14 août 2020

Présents :

  • Danièle Philippe (pouvoir de Aline Crouvisier)
  • Marie-Line Plouviez
  • Christel Troadec
  • Jean-Luc David
  • Pierre-Elie Fratczak (Pouvoir de David Caron)
  • Grégory Cléton
  • Dorothée Descamps
  • Rosine Lemaire
  • Marc Lherbier

Secrétaire :

Marie-Line PLOUVIEZ

Compte rendu de la dernière réunion

Le compte rendu est accepté.

Délibérations :

1/ Encaissement d’un chèque : Remboursement dégâts occasionnés par la foudre juin 2020, montant 175,65 €

Accepté à l’unanimité

2/ Délibération autorisant le passage et le balisage des sentiers

(10 pour et 1 abstention)

Chemin N° 8 de Caucourt à Cambligneul

Voie communale dit chemin de Bethune

Rue du moulin

Rue Carré

Rue du marais

Voie communale N° 3 dit chemin du marais

Voie communale N° 3 de Béthonsart

3/ Délibération modification budgétaire :

Il faut abonder les  comptes  suivant : 2183 pour matériel informatique

2157 pour matériel et outillage de voirie, 6068 et 60632 pour petit équipement

Appel à projet « école numérique » Le dossier est déposé, la commune a décidé d’attendre l’accord de la subvention. Coût du projet : 8000 €

Retour sur la réunion de la MIPPS « Les rendez-vous seins-pathiques du SIVOM »

Le 28 juillet a eu lieu une réunion sur octobre rose, randonnée prévue le 11 octobre 2020 au bois St Pierre à Auchel (marche maxi 5 km)

Nous avons le projet de faire une illumination en rose sur l’église pour octobre rose.

Point sur les dossiers en cours :  

Rénovation de l’école : le permis de construire est déposé, 1 mois pour examiner le dossier et 4 mois pour l’instruction complète.

Questions diverses :

Le contrat des employés se termine fin août, Jean Louis reprend le travail lundi 17 (donc du 17 à la fin du mois les employés seront à mi-temps).

Travaux à effectuer : mairie (toit), pigeons de l’église (grillage), nettoyage du clocher, miroirs, poubelles à déjections canines, appuie-fenêtres maison pour tous.

Améliorer, égayer l’entrée du village en arrivant de Béthonsart.

Fin de la réunion 22 h.

Conseil municipal VENDREDI 26 JUIN 2020 à 19 H

Ordre du jour : 

  • Vote du compte administratif
  • Vote du compte de gestion
  • Budget primitif

Compte rendu du conseil municipal du 12 JUIN 2020 à 20 H

Présents :

  • Danièle Philippe
  • Marie-Line Plouviez
  • Marc Lherbier
  • Christel Troadec
  • Jean-Luc David
  • Pierre-Elie Fratczak
  • Rosine Lemaire
  • Aline Crouvisier
  • David Caron
  • Grégory Cléton
  • Dorothée Descamps

Secrétaire : David Caron

  • Désignation des représentants aux différentes commissions (Commission d’agglomération, Sivom, Commissions communales…)
  • Vote des indemnités des élus

Le taux est de 23,5% pour le maire soit 912€ brut

de 9,4%  pour les 2 adjoints  soit 365€ brut

 les 2 conseillers délégués au Sivom percevront une indemnité de 58€ brut

 Le vote de indemnités est accepté à l’unanimité

  • Vote des taxes

Rappel des taux :

  • Taxe d’habitation = 17.97%
  • Taxe foncière pour le bâti = 19.76%
  • Taxe foncière pour le non-bâti = 45.17%

A l’unanimité, le conseil décide de maintenir les mêmes taux qu’en 2019.

  • Attribution d’une prime de reconnaissance aux agents communaux pour leur investissement durant la crise sanitaire

Le conseil municipal décide d’attribuer une prime de reconnaissance aux agents de la commune ayant assuré la continuité du fonctionnement de la commune pendant la période de confinement.

  • Questions diverses
  • Droit à la formation pour tous les élus. Le calendrier des formations leur sera remis permettant à chacun de se positionner s’il le souhaite.
  • Travaux de l’école : dépôt du permis de construire prévu en juin ou juillet (prévu en mars avant l’arrivée de la crise sanitaire)
  • Après 2 semaines, les 2 salariés en CDD recrutés pour l’entretien du village donnent entière satisfaction.

Fin de la réunion à 22h00

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Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2020 à 17h

Présents :
– Danièle Philippe (pouvoir de Dorothée Descamps)
– Marie-Line Plouviez
– Marc Lherbier
– Christel Troadec
– Jean-Luc David
– Pierre-Elie Fratczak
– Rosine Lemaire
– Aline Crouvisier
– David Caron
– Grégory Cléton

Secrétaire :
– Grégory Cleton

Ordre du jour
Installation du nouveau conseil municipal : élection du maire et des adjoints
Pierre Elie FRATCZAK et Marc LHERBIER sont désignés assesseurs.
Le Doyen de l’assemblée, Jean-Luc DAVID préside l’élection du maire. Les articles sont lus et le déroulement du vote est expliqué. Le vote se déroule à bulletin secret.

Election du maire
Danièle PHILIPPE est seule candidate au poste de Maire.
Nombre de votants : 11
Bulletins nuls : 0
Bulletins blancs : 1
Suffrages exprimés : 10
Danièle PHILIPPE est proclamée Maire et immédiatement installée dans sa fonction.

Vote du nombre d’adjoints
Le nombre d’adjoints ne peut excéder 30% de l’effectif du conseil. Madame le Maire propose au conseil de passer de 3 à 2 adjoints. Proposition acceptée à l’unanimité.
Elections des adjoints (lecture des articles)
2 adjoints à élire :
1 adjoint pour les finances, travaux, entretien de la commune…
1 adjoint pour communication, école, organisation des fêtes
Election adjoint aux finances, travaux… 
2 candidats Jean-Luc DAVID et Pierre Elie FRATCZAK
-Jean Luc David obtient 4 voix
-Pierre Elie Fratczak obtient 7 voix
Pierre-Elie est donc élu 1er adjoint
Election adjoint communication, fêtes, école…
1 candidature Marie-Line PLOUVIEZ
Marie-Line PLOUVIEZ obtient 11 voix
Marie-Line PLOUVIEZ est élue 2ème adjointe

En raison de l’épidémie de Covid-19, il nous est demandé de ne pas mettre d’autres sujets à l’ordre du jour.
A l’unanimité, les membres du conseil sont d’accord pour se réunir à nouveau prochainement en respectant les gestes barrières.
La réunion se termine à 18h30.

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Compte rendu du conseil municipal du 6 mars 2020

Présents :
– Danièle PHILIPPE (pouvoir de Frédéric LECUYER)
– Marie-Line PLOUVIEZ
– Marc LHERBIER
– Christel TROADEC
– Jean-Luc DAVID
– Pierre-Elie FRATCZAK
– Rosine LEMAIRE
– Jean-Michel HARDUIN
– David CARON
– Dorothée DESCAMPS

Secrétaire :
– David CARON

Compte rendu de la dernière réunion
Le compte rendu est accepté.

1/ Délibérations
Approbation du PPRI:
Le PPRI permet de situer les zones à risques d’inondation et/ou de ruissellement des eaux pluviales. Lorsqu’il sera approuvé, il conviendra de respecter les prescriptions qu’il contient, lors des constructions ou les rénovations d’habitations.
Le PPRI est approuvé à l’unanimité
Encaissement d’un chèque :
Le changement d’assurance du tracteur a engendré un remboursement de 30€42
Encaissement approuvé à l’unanimité

2/ Demandes de subvention :
2 demandes de subvention viennent de nous être accordées émanant du Conseil départemental :
 6000 € pour la mise en place de 3 dernières prises d’eau (rue du moulin, rue Fidèle et rue du Marais)
 35% (25% + 10 % supplémentaires pour l’utilisation de matériaux écologiques) sur le montant des travaux plafonnés à 250 000 € pour la rénovation de l’école soit 87 500€.
Acceptées à l’unanimité

3/ Renouvellement de la prise en charge pour les enfants de CAUCOURT qui participent au Centre de loisirs de Rebreuve et du séjour scientifique à Bajus :
Renouvellement approuvé à l’unanimité

4/ Point sur le dossier de rénovation de l’école :
Le projet avance.
Il a dû être revu compte tenu des prescriptions liées au PPRI et à la proximité du cours d’eau.
Des travaux En cours : Etudes de sol, diagnostic amiante, choix du mode de chauffage.
La demande de permis devrait être déposé prochainement.

5/ Renouvellement du contrat de Jean-Louis
Le contrat s’arrête le 14 mars. Après plusieurs rencontres avec les services de Pôle Emploi, et compte tenu de l’engagement de la commune (formations dispensées à Jean-Louis), nous avons pu obtenir l’accord pour le renouvellement d’un an avec une prise en charge de 45% du salaire et des charges patronales.

6/ Vente d’une parcelle de terrain
Présentation du projet par Mr DELCROIX : Rénovation de la maison sise 11 rue du Moulin pour y faire 2 logements (T2 et T4).
Un accès au logement pour les locataires est nécessaire ;
D’autre part, l’assainissement autonome est imposé à l’avant par la communauté d’agglo car il y a un risque d’emportement de l’assainissement par la rivière s’il était placé à l’arrière de la maison.
Mr DELCROIX demande l’achat de la parcelle.
Comme pour toute vente de terrain la commune se doit de solliciter les domaines. Une demande d’estimation du prix de la parcelle a été faite.

7/ Exercice de mise en sécurité des enfants de l’école en cas de risque (attentat, inondation…)
Le PPMS (plan de prévention et de mise en sécurité) est rédigé. Il pourra être validé après la réalisation des exercices avec les enfants, le personnel enseignant et les Elus
L’ensemble du conseil municipal est volontaire pour réaliser cet exercice qui aura lieu fin avril / début mai

8/ Organisation des élections des 15 et 22 mars :
Un tableau des personnes qui tiendront le bureau de vote a été validé. Il sera affiché en mairie le jour du scrutin.

Questions diverses
Réservation de la Maison pour Tous pour une dégustation de vin (Mr PASSOT) le samedi 11 avril.

Fin de la séance à 22h00.

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/11/2019

Présents :
– Danièle Philippe (pouvoir de Dorothée Descamps)
– Marie-Line Plouviez
– Marc Lherbier
– Christel Troadec
– Jean-Luc David
– Pierre-Elie Fratczak
– Frédéric Lecuyer
– Rosine Lemaire
– Jean-Michel Harduin
– David Caron

Secrétaire :
– David Caron

Compte rendu de la dernière réunion
Le compte rendu est accepté.

Délibérations
Validation des travaux de rénovation de l’école pour demande de subventions DETR et FARDA et Fonds de Concours :
Acceptation du projet : le projet est accepté à l’unanimité
Autoriser Madame le maire à faire les demandes de subventions suivantes :
– DETR : délibération acceptée à l’unanimité
– FARDA : délibération acceptée à l’unanimité
– Fonds de concours de l’agglomération : délibération acceptée à l’unanimité

Délibération pour cession du tracteur :
Reprise du tracteur en l’état par Mr LANNOY Fabrice pour la somme de 500€.
Délibération acceptée à l’unanimité
Délibération pour encaissement d’un chèque :
Encaissement d’un chèque de 500€ de Mr LANNOY Fabrice
Délibération acceptée à l’unanimité
Délibération pour indemnité du receveur :
Versement d’une indemnité de conseil de 273€82 brut au receveur.
Délibération acceptée à l’unanimité

Délibération pour avenant du montant de la facture des honoraires du bureau d’études pour les travaux de défense incendie, à la suite de la création du chemin Rue Fidèle :
La création du chemin n’était pas prévue, le montant de la facture initialement prévu pour un montant de 10 400€ HT s’élève à 12 000€ HT. Délibération acceptée à l’unanimité.

Décisions budgétaires modificatives :
– Subvention course des communes vertes :
Lors du vote du budget, le conseil municipal avait voté une participation à 178€. La commune d Hermin sollicite une participation de 180€.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité la modification du budget (+ 2€).
– Achat du tracteur :
11 000€ avait été budgété pour l’achat du tracteur ; Budget prévu 11 000€. Le nouveau tracteur a coûté 16 800€ TTC

Prévisions et validation de travaux du Symsagel pour la lutte contre les inondations :
Plusieurs réunions avec le Symsagel ont eu lieu afin de prévoir des travaux pour limiter les risques d’inondations.
2 bassins de rétention prévus (1 sur le territoire de Béthonsart 5 000m3 et 1 sur le territoire de Caucourt de 6 000 m3) ainsi que des fossés, fascines, haies, busages, etc… pour un coût total de 303 720€ financés de la manière suivante :
Agence de l’eau : 124 002€
Conseil départemental : 11 034€
Fonds de concours agglo : 30 372€
Conseil régional : 103 940€
Etat : 1750€
Resterait à la charge de la commune : 32 622€.

Point sur le dossier de rénovation de l’école :
Le projet avance plutôt bien. Rénovation principalement de l’ancien logement de fonction pour faire l’école (63m²) et l’espace de motricité (34m²). Restaurant scolaire 45m² + « cuisine » (14 m²) à la place de l’école actuelle. Passage couvert (vitré et chauffé) entre les 2 bâtiments.
Bâtiment Basse Consommation donc la commune pourrait espérer les subventions suivantes : DETR 35%, FARDA 35%, Communauté d’agglomération35%.

Questions diverses
Conseil d’école :
Effectifs : 30 enfants à Caucourt, 17 à Gauchin, 23 à Hermin.
A la prochaine rentrée, une nouvelle répartition pourrait être envisagée : en divisant les GS de maternelle entre Caucourt et Gauchin…A voir en fonction des effectifs.
Vitraux de l’église : devis en attente
La Fibre : des travaux dans la commune sont en cours actuellement. Ça bouge !!!
Prime de Fin d’année : Comme chaque année, les agents titulaires et non titulaires se verront attribuer une prime de 300€

Fin de la séance à 22h00.